La société s'attache à diversifier sa programmation cinématographique, à favoriser la diffusion d'œuvres cinématographiques de court-métrages et à développer la partie éditoriale des cases cinéma pour les mettre en valeur.

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 29 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Cabestany, Cases-de-Pène, Claira, Latour-Bas-Elne, Opoul-Périllos, Saint-Hippolyte, Saint-Laurent-de-la-Salanque, Sorède.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente de la résidence sociale Le gestionnaire s'engage à réserver la résidence sociale aux personnes seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [Cocher la case prévue selon le type d'établissement

Article Annexe I (suite)

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de la tarification CAA Cours administrative d'appel CE Conseil d'Etat CC Cour de Cassation AUT Autres CODE LIBELLÉ 1 Validation décision Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) 2 Décision CDAPH cassée

Article Annexe I

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Majeure 1.1.8.a.8 Disque ou tambour excessivement usé, excessivement rayé, fissuré, mal fixé, cassé ou absent [Loc.] Critique 1.1.8.b.7 Plateau mal fixé [Loc.] Majeure 1.1.9.

Article Annexe I

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Orobanchaceae Euphraise raide, Euphraise glanduleuse, Casse-lunettes toutes parties Euterpe oleracea Mart.

LEGIARTI000039240180

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recherche en matériaux de l'université de Dijon, spécialité informatique et électronique Formation initiale sous statut d'étudiant 2010 2015-2016 Université de Dijon, Institut supérieur de l'automobile et des transports de Nevers, 49, rue Mlle-Bourgeois, case

Article Annexe 2

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Casseneuil ; 47051 Castelculier ; 47069 Colayrac-Saint-Cirq ; 47086 Duras ; 47100 Foulayronnes ; 47102 Francescas ; 47137 Laplume ; 47165 Meilhan-sur-Garonne ; 47168 Miramont-de-Guyenne ; 47169 Moirax ; 47195 Nérac ; 47203 Penne-d'Agenais ; 47209 Pont-du-Casse

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