ET SES ENVIRONS : EN CE QUI CONCERNE LES DISPOSITIONS DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS D'ANTIBES RELATIVES AU Z...

Une médiation a été proposée aux parties et a été refusée par la commune d’Antibes le 25 octobre 2023.

Pascal, Président, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Sebagh pour la commune d'Antibes et de Me Boyer pour la société Vert Marine.

d’Antibes la somme de 8 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la Caisse de Crédit mutuel d'Antibes Albert Ier ; Attendu

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de condamner in solidum les sociétés requérantes à verser la somme de 1500 euros à société Rubis Antilles Guyane.

Pascal Y... qui dit sur ce point précis dans ses conclusions en réplique page 4 : « M.

Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la ville d'Antibes, - les conclusions de M.

Jean-Pascal et/ ou A...

par parcelle.

des opérations de travaux consistant en la pose de clôtures anti-gibiers (clôture de 2,5 mètres de haut avec un grillage anti-fouisseur enterré de 50 cm), des portillons et de portails le long de la voie

section D n° 662 au regard des opérations de travaux consistant en la pose de clôtures anti-gibiers (clôture de 2,5 mètres de haut avec un grillage anti-fouisseur enterré de 50 cm), des portillons et

des opérations de travaux consistant en la pose de clôtures anti-gibiers (clôture de 2,5 mètres de haut avec un grillage anti-fouisseur enterré de 50 cm), des portillons et de portails le long de la voie

des opérations de travaux consistant en la pose de clôtures anti-gibiers (clôture de 2,5 mètres de haut avec un grillage anti-fouisseur enterré de 50 cm), des portillons et de portails le long de la voie

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des opérations de travaux consistant en la pose de clôtures anti-gibiers (clôture de 2,5 mètres de haut avec un grillage anti-fouisseur enterré de 50 cm), des portillons et de portails le long de la voie

des opérations de travaux consistant en la pose de clôtures anti-gibiers (clôture de 2,5 mètres de haut avec un grillage anti-fouisseur enterré de 50 cm), des portillons et de portails le long de la voie