Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2603068_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
D... en qui concerne l’état des lieux des parcelles cadastrées section B n° 33, 34 et 38, de M. G... R... en ce qui concerne l’état des lieux des parcelles cadastrées section B n° 648 et 663, de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001720_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Bernos, premier conseiller, M. Le Fiblec, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juillet 2022. Le rapporteur, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae88ec
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Par acte d'huissier de justice en date du 25 mai 2009, la SCI PAUL BERT 37 a fait assigner la société [U] [S] et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f68d6ea26f688da8cf
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Libertés et de la Détention) - RG n° 24/00312 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 30 Septembre 2024 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204f
19 février 2015
19 février 2015
Madame Isabelle Y... épouse Z..., Madame Marie Rose Y..., Madame Berthe Y... épouse A... et M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2603242_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
O... en ce qui concerne l’état des lieux de la parcelle cadastrée section B n° 54, de M. A... P... en ce qui concerne l’état des lieux de la parcelle cadastrée section C n° 200, de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a4
2 juin 2015
2 juin 2015
Pascal X... C/ M. Eugène X... Mme Geneviève Y... Mme Marie-Christine X...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2601374_20260223
23 février 2026
23 février 2026
O..., en ce qui concerne l’état des lieux des parcelles cadastrées section B n° 716, 717, 718, 722, 724, 731, 768, de Mme N...
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e76c5bbe450008b2cc54
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00993
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Centre Atlantique (la banque), du remboursement d'un prêt consenti à la société civile agricole du Château Le Grand Monteil des Pontons et de Lafite (la SCA), en affectant à titre hypothécaire des parcelles
Source officielle1ère Chambre civile
679336afcc9763289b7250fe
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A [Cadastre 11] ainsi que d'une parcelle de terrain cadastrée N°[Cadastre 12].
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e2f6
12 juin 2001
12 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Marie Louise Berthe Y..., demeurant : 31800 Savarthes, en cassation
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405acc
3 juin 1998
3 juin 1998
prise en la personne de son maire en exercice domicilié en cette qualité en son Hôtel de Ville, 52300 Thonnance-les-Joinville, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : Mme Z..., Marguerite, Berthe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300384
25 mars 2014
25 mars 2014
AH 21, située à l'est de la parcelle AH 20.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1c
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Madame Berthe X... épouse Y..., qui a acquis les droits d'Antoine D...sur les lots 1, 2 et 3, estime que le lot no 9 correspond à la bande de terre située au Sud de la maison, entre celle-ci et la parcelle
Source officielle15e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f78
19 décembre 2014
19 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2014 N° 2014/849 Rôle N° 13/06092 [M], [W], [L] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE SCP BERTON BERNARD
Source officielleciv3
61372666cd58014677425430
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Armand I..., demeurant 74380 Cranves-Sales, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1 / de Mme Anne-Marie E..., demeurant ..., 2 / de Mme Berthe
Source officielleciv3
61372200cd580146773f9680
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Honoré C..., - Mme Berthe C..., épouse B..., - Mme Vincenne C..., - Mme Michelle C..., épouse F..., - Mme Nicolette C..., qui ont déclaré reprendre l'instance par mémoire déposé au greffe le
Source officielleciv3
61372391cd5801467740b747
18 juillet 2000
18 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001966_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Bernos, premier conseiller, M. Le Fiblec, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juillet 2022. Le rapporteur, M.
Source officiellePage 10 sur 33
Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
02/04/2026
Voir →
Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
04/07/2025
Voir →
Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
03/10/2024
Voir →
Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
06/04/2023
Voir →
Pascale BERTONI-OLMO, Jérôme GUILLARME, Gauthier DOLIGEZ, notaires associés
19/05/2022
Voir →