Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
15 518 résultats pour « article 4 coefficient »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
La nature, la durée et les coefficients des épreuves du concours sont indiqués dans le tableau ci-après : NATURE D'ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT Epreuves écrites Mathématiques (1) 3 h 7 Physique (1) 3 h 7
Article R732-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 11 > 31
mentionnée à ce même article.
Article 4
-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 5) : Réponse à une ou plusieurs question (s) relative (s) aux matières suivantes : chimie, physique et mesures physiques.
Article 3
Epreuve no 2 (durée : trois heures ; coefficient 3) : Commentaire d'un document à caractère scientifique suivi de questions en rapport avec le document. II.
Article 8
4). 2° Epreuve de technologie générale portant sur l'ensemble du programme (durée : deux heures ; coefficient 2).
Article 7
-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 5) : Réponse à une ou plusieurs questions relatives aux matières suivantes : -biologie et microbiologie ; -chimie et biochimie ; -physique.
Article 10
La valeur du coefficient U bât bât-réf a 1 1 2 2 3 3 4 4 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 10 10 --------------------------------------------------------------------------------------------- A 1 2 3 4 5 6 7 avec : A 1 A 2 A 3 2 A 4 A 5 A 6 A 7 L 8 L 9 L 10 3 Les surfaces
Article 11
trimestres civils précédant celui au cours duquel la fin du contrat de travail s’est produite ; - Par un coefficient égal au quotient de 100 par le taux d’appel des contributions.
Article 206
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43
Le coefficient d'admission d'un bien ou d'un service est égal à l'unité, sauf dans les cas décrits aux 2 à 4. 2.
Article 1
Epreuve orale n° 2 (préparation : 20 minutes, exposé et questions : 30 minutes ; coefficient 4) : Informatique.
Article 17-1
redevances suivantes, perçues par l'organisme technique habilité désigné en application de l'article L. 6221-4 du code des transports : 1° Pour la redevance de production prévue à l'article 1er : a) Le coefficient de proportionnalité “ k0 ”, défini
Article 1
Est considéré comme rémunération le salaire forfaitaire journalier défini aux articles L. 42 et L. 50 du code des pensions de retraite des marins.
Article 5
. ― Détermination du coefficient Le coefficient de commercialité mensuel du prix de chacun des produits réglementés correspond au rapport entre la valorisation de l'ensemble des volumes commercialisés au cours de l'exercice précédent du produit particulier
Article 5-1
4) ; 2° Une interrogation portant, selon l'option exprimée par le candidat, soit sur le programme de matières juridiques, soit sur le programme de matières techniques, indiqués en annexe I et II précitées (durée : vingt minutes ; coefficient 3) ; 3
Article D911-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 85
-Le montant du versement mentionné à l'article L. 911-7-1 est calculé mensuellement sur la base du montant de référence défini au II du présent article auquel est appliqué le coefficient défini au III du présent article.
Article L213-10-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 79
B. - Pour l'application du a du 3° du A, le coefficient de modulation de chaque entité de gestion est la différence entre 1 et la somme des deux coefficients suivants : 1° Le coefficient de performance, modulé entre 0 et 0,55, déterminé en fonction de
Article 1
. - Rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier relatif aux questions économiques, financières et sociales (durée : 4 heures ; coefficient 6).
Article R2335-16-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 08
Cette superficie est pondérée par un coefficient égal à 1,5 lorsqu'elle est couverte par un site Natura 2000, et par un coefficient égal à 2 lorsqu'elle est couverte par une zone de protection forte.
Article 1
santé et du social (ST2S) ; Epreuves terminales Coefficient Epreuves anticipées 1.
Article 4
En application des articles 1er et 2, il est défini un coefficient d'indexation (CI) calculé à chaque date de règlement selon la formule suivante : (formule non reproduite). où la référence de base est la référence quotidienne d'inflation à la date de
Page 10 · 15 518 résultats