Zinco et Oligocaos à hauteur de 1550 euros, ne justifie pas du fondement et du mode de calcul de ces primes que l'employeur offre de verser ; qu'il pourrait s'agir, au vu des éléments de la cause, de chèques

[W] [D] pour entremise dans la conclusion de contrats d'assurance, - constater que cette rémunération avait lieu par chèques cadeaux ou prime évaluée sur la seule première année d'existence du contrat

[D] [W] pour entremise dans la conclusion de contrats d'assurance, - constater que cette rémunération avait lieu par chèques cadeaux ou prime évaluée sur la seule première année d'existence du contrat

l'article 1154 du Code civil, - constater la rémunération par la société CAFPI de Mme [N] pour entremise dans la conclusion de contrats d'assurance, - constater que cette rémunération avait lieu par chèques

vacances, de colis de chocolat, de bouteilles de champagne ; des achats de cartes-cadeaux, cartes de rentrée scolaires et chèques vacances, colis, supérieurs à l'effectif bénéficiaire dans l'entreprise

investis par la clientèle ; que le cafetier rappelait que lorsque le client introduisait 2 euros dans la borne, il avait le choix, soit d'aller sur internet, soit de jouer pour essayer de gagner des chèques

suite à un premier contrat du 20 juin 2008, la société Idées du monde a confié à la société Smart&co une mission de recherche de clients, son activité d'apporteur d'affaires reposant sur l'émission de chèques

[X] ne pouvait prétendre aux chèques cadeaux dans la mesure où pour en bénéficier chaque salarié doit comptabiliser une ancienneté d'une année minimum et une présence d'au moins 70% au cours du premier

L'avertissement en cause fait reproche à Mme [G] d'avoir : * fourni à un client, le cabinet Prunet, des appareils d'occasion au lieu d'appareils neufs, * rajouté des chèques cadeaux pour certains

présenter une facture ; - Il était pleinement intégré à la communauté de travail, ses collègues et le CSE n'ayant probablement pas conscience du fait qu'il était un prestataire : Il bénéficiait des chèques-cadeaux

Les joueurs pouvaient découvrir dans des pailles spécifiques conçues pour le jeu, soit un billet de banque d'une valeur unitaire de 5, 10, ou 100 euros, soit un chèque cadeau d'une valeur unitaire de 3

A produit un tableau des salaires non reçus et soutient qu'elle a perdu les primes versées par la CCI, la participation de la CCI à la complémentaire santé, l'avantage des tickets restaurant et des chèques

sens de l'article L.242-1 du Code de la sécurité sociale ; Que c'est à bon droit que le redressement a été validé sur ce point » ; ET AUX MOTIFS DES PREMIERS JUGES QUE Sur le redressement relatif aux chèques

Il en va de même de l'indemnité demandée au titre des prestations d'action sociale, telles que les chèques vacances et chèques cadeaux distribués à Noël, qui n'ont pas le caractère de traitement, prime

. - Dernier bulletin de paye - 6 chèques cadeaux de 10 euros - certificat de travail - formulaire de portabilité santé et prévoyance.

Cet accord implicite résulte de bons de commandes régulièrement passés avec une société NOIRC- LAIR qui gère pour le compte de la société Riegelein la gestion des chèques cadeaux, et cette prestation a

l'article 1154 du Code civil, - constater la rémunération par la société CAFPI de Mme [X] pour entremise dans la conclusion de contrats d'assurance, - constater que cette rémunération avait lieu par chèques

[L] qui exerçait les fonctions de responsable de point de vente, à attribuer un chèque cadeau de 5 euros pour chaque contrat d'assurance [12] vendu (assurance mobile, multimédia ou carte privilège).

n'établit cependant pas que les autres salariés auraient connu un traitement différent du sien, ce refus s'inscrivant dans la position générale alors adoptée par l'employeur ; - le non-paiement d'un chèque

Des échanges sur des désaccords relatifs à des jours de congés, au paiement du Passe Navigo, à la prime pour le port de la tenue de travail, aux chèques cadeaux sont indiqués. M.