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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

242 résultats pour « cuirs et peaux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe Hépatite B

—

Les tissus concernés sont ceux pour lesquels a été identifié un besoin quantitatif (manque de greffons disponibles) ou qualitatif (manque de greffons adaptés pour le receveur), à savoir les cornées, les valves cardiaques, les artères, la peau et les os

Article Annexe II

—

EN 71-10 : 2005 et EN 71-11 : 2005 Formaldéhyde (a) 50-00-0 1,5 mg/ l (limite de migration) dans les matériaux polymères des jouets Aniline 62-53-3 30 mg/ kg après coupure réductrice dans les matériaux textiles du jouet et les matériaux en cuir

Article Annexe 1

—

Mulhouse ville. 69 ― Rhône SIP de Lyon Nord CDI de Lyon Nord 01/07/2011 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Caluire-et-Cuire

Article Annexe I (suite)

—

Firminy 2 Bibliothèque municipale de Saint-Chamond 1 Bibliothèque municipale de Saint-Etienne 10 Bibliothèque départementale de prêt 5 Rhône Bibliothèque municipale de Bron 2 Bibliothèque municipale de Caluire-et-Cuire

Article R541-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99

Code de l'environnement

Relèvent de l'information du consommateur sur l'incorporation de matière recyclée, les catégories de produits mentionnées aux 3°, 5°, 6°, 7°, 10°, 11° à l'exception des articles en cuir, 13°, 14° et 15° de l'article L. 541-10-1.

Article 30

—

l'exception de la démucilagination (élimination des matières gommeuses de l'huile), le total des émissions est inférieur ou égal à 1,5 kg/tonne. (4) Pour la démucilagination, le total des émissions est inférieur ou égal à 4 kg/tonne. 35° Travail du cuir

Article Annexe

—

(1) Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés pour les soins d'enfants en dessous de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau. (2) Concerne tous les produits destinés à être appliqués sur une partie étendue

Article Annexe V

—

Colle à la peau et aux yeux en quelques secondes. A conserver hors de portée des enfants. " Les conseils de prudence adéquats doivent accompagner l'emballage. 3.

Article Annexe I

—

d'écharnage et refentes 04 01 02 résidus de pelanage 04 01 06 boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome 04 01 07 boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome 04 01 08 déchets de cuir

Article Annexe 2

—

Coupe d'un cadre, assemblage : Doreur sur cuir 10 heures 1. Restauration de la dorure d'un plat d'une reliure d'époque ornée (fers au choix des candidats) ou réalisation d'un dos orné selon modèle avec titrage. 2.

LEGIARTI000042466807

—

ET BAS-RHIN 1978 FLEURISTES ANIMAUX FAMILIERS 2002 BLANCHISSERIE INTERREGIONALE 2156 MAGASINS GRANDS POPULAIRES 2198 VENTE A DISTANCE ENTREPRISES 2216 COMMERCE DETAIL ET GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 2528 MAROQUINERIE, ARTICLES VOYAGE, CUIR

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

-Techniques et notamment : prendre en charge les principales urgences des autres spécialités chirurgicales : -plastique : parer et suturer une plaie de la face, connaître les principes de greffe de peau mince, traiter les dermo-hypodermites non nécrosantes

Article Annexe 3

—

Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3. Exigences relatives au poêle à bûche.

Article Annexe I

—

Conditions de garde, d'élevage et de parcage des animaux Chapitre Ier Animaux élevés ou détenus pour la production d'aliments, de laine, de peau ou de fourrure ou à d'autres fins agricoles et équidés domestiques 1.

Article 4

—

produits de l'industrie et de l'artisanat Fraction perçue sur les biens des industries de l'horlogerie, de la bijouterie-joaillerie, de l'orfèvrerie et des arts de la table au sens de l'article L. 471-4 Taxe pour le développement des industries du cuir

Article Annexe 1

—

Coupe d'un cadre, assemblage : Doreur sur cuir 10 heures 1. Restauration de la dorure d'un plat d'une reliure d'époque ornée (fers au choix des candidats) ou réalisation d'un dos orné selon modèle avec titrage. 2.

Article Annexe Ia

—

soit de poursuivre une formation professionnelle en suivant une préparation à : 1. une mention complémentaire de niveau V (Essayage Retouche Vente). 2. un baccalauréat professionnel (baccalauréat professionnel Métiers de la mode - Vêtement, Métiers du cuir

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 42-05 Articles de maroquinerie n'ayant pas le caractère de contenant (sous-mains, signets, etc.) en cuir naturel ou reconstitué.

Article Annexe I

—

Bobine : Bobine d'induction ; L'unité : le henry ; L'effet du nombre de spires, du diamètre, de la longueur et de la composition du noyau (effet qualitatif uniquement) ; La réactance XL = 2 pf.L ; Facteur Q ; L'effet de peau ; Pertes dans les matériaux

Article 1

—

d'études en génie climatique 227n 3 ans Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94 IV Technicien(ne) de maintenance en équipements de génie climatique 227r 5 ans Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94 IV Technicien Spa et bien-être 336t 3 ans À fleur de peau

Page 10 · 242 résultats

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