Codes de loi français

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

attachés à perpétuelle demeure : systèmes de commande comprenant un détecteur de mouvements, de signalisation ou d'alerte ; dispositifs de fermeture, d'ouverture ou systèmes de commande des installations électriques, d'eau, de gaz et de chauffage ; éclairages

Article ANNEXE 1

Eclairage d'évacuation. Oui Oui Oui Dispositions relatives à l'alimentation électrique des équipements de sécurité 6. Dispositions relatives à l'alimentation électrique des équipements de sécurité.

Article Annexe 2

(*) x Prestations intellectuelles x Travaux extérieurs Clôture grillagée de 2 mètres de haut x Mur d'enceinte de 5 mètres de haut x Clôture grillagée de 4 mètres de haut x Vidéo (caméras extérieures) x Eclairage

Article Annexe 2-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 72 > 33

d'accueil hôtelier : 1° Mise à disposition de la chambre (individuelle ou double) et des locaux collectifs ; 2 Accès à une salle de bain comprenant a minima un lavabo, une douche et des toilettes ; 3° Fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage

Article Annexe V

l'occasion d'exercer leur esprit critique ; - favoriser leur ouverture d'esprit, notamment en dégageant, chaque fois que possible, des perspectives culturelles et en établissant, si nécessaire, des liens avec d'autres disciplines ; - leur donner des éclairages

Article 51

Les dispositions prévues à l'article R. 151 du code de la route et relatives à l'obligation pour les véhicules et appareils agricoles remorqués d'être munis à l'arrière de feux rouges, d'indicateurs de changement de direction et d'un éclairage de la plaque

Article Annexe III

l'emplacement est situé dans un bâtiment couvert, doté de dispositifs appropriés de protection contre les animaux nuisibles, tels que les insectes, les rongeurs et les oiseaux ; -l'emplacement est de taille suffisante, et est doté d'une ventilation et d'un éclairage

Article 221-III/35

méthode de mise à l'eau depuis l'intérieur de l'embarcation ou du radeau de sauvetage ; .5 dégagement des dispositifs de mise à l'eau ; .6 modes d'emploi et utilisation des dispositifs de protection dans les zones de mise à l'eau, le cas échéant ; .7 éclairage

Article Annexe III-1 (art. A312-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 23 > 39

aux équipements sportifs en application de l'article L. 312-2 du code du sport q = plusieurs choix possibles ; m = un seul choix possible Objet de la déclaration (un seul choix possible) q Structure principale/ enveloppe q Sol q Eclairage

Article Annexe

Eclairage de sécurité installé : .....

Article EL 11

. - Les locaux ci-dessus doivent disposer d'un éclairage de sécurité particulier à commande manuelle.

Article Annexe XI

Liste minimum des matériels et équipements : Désenfumage : - un volet de désenfumage équipé de son système de déclenchement ; - un clapet coupe feu équipé ; Eclairage de sécurité : - blocs d'éclairage de sécurité, permanent et non permanent (possibilité

Article 221-II-2/22

l'incendie et requises pour l'information et l'évacuation des passagers et de l'équipage) ; .3 moyens de communications externes ; .4 circuits d'assèchement des cales pour en évacuer l'eau résultant des opérations de lutte contre l'incendie ; .5 éclairage

Article 223 a-III/14

mise à l'eau depuis l'intérieur de l'embarcation ou du radeau de sauvetage ; 3.5. dégagement des dispositifs de mise à l'eau ; 3.6. modes d'emploi et utilisation des dispositifs de protection dans les zones de mise à l'eau, le cas échéant ; 3.7. éclairage

Article ANNEXE

Ils doivent avoir également : Une bonne isolation phonique, afin qu'aucun bruit ne gêne les examens cliniques et que ce qui est dit lors des examens ne puisse être entendu de l'extérieur ; Un éclairage, un chauffage et une aération suffisants.

Article Annexe 226-4.A.3

En cas de mauvaises conditions d'éclairage naturel, des couleurs phosphorescentes, des matériaux réfléchissants ou un éclairage artificiel doivent être, selon le cas, utilisés. 4.

Article 242-14.02

Il est également équipé d'un éclairage électrique à circuit bifilaire; b) Un sondeur automatique ; c) Un récepteur pour système de positionnement par satellite, ou un système de radionavigation terrestre, ou d'autres moyens adaptés, pouvant être utilisés

Article ANNEXE I

L'éclairage général est un éclairage uniforme d'un espace sans tenir compte des nécessités particulières en certains lieux déterminés.

Article Annexe III

Eclairage général L'éclairage général est un éclairage uniforme d'un espace sans tenir compte des nécessités particulières en certains lieux déterminés.

Article Annexe (suite)

45 Directeur décor/directrice décor 46 Directeur rendu et éclairage/directrice rendu et éclairage 47 Chef décorateur/chef décoratrice 48 Superviseur rendu et éclairage/superviseuse rendu et éclairage 49 Décorateur/décoratrice