En cas de mauvaises conditions d'éclairage, des couleurs phosphorescentes, des matériaux réfléchissants ou un éclairage additionnel sont, selon le cas, utilisés.

Article Annexe

—

Eclairage d'évacuation Le tunnel est équipé d'un éclairage électrique permettant l'évacuation sûre et facile des personnes et la mise en oeuvre des opérations de secours.

Article 230-3.01

—

Eclairage du compartiment : L'éclairage du local contenant l'installation propulsive doit être suffisant pour permettre d'effectuer en toute sécurité toutes les opérations courantes de conduite et d'entretien.

Article Annexe I

—

Eclairage. 2. 2. 5. Chauffage-ventilation. 2. 2. 6. Moyens de secours. 2. 3. Exercices périodiques contre l'incendie (3). 2. 4. Incidents importants liés à l'exploitation (3). 2. 5. Visite de contrôle (5). 2. 6. Visites inopinées (5).

LEGIARTI000032583515

—

. - Hygiène habitabilité Plans, implantations, surfaces, volumes, ventilation, éclairage, infirmerie, eau potable. VIII. - Prévention de la pollution 1. Prévention de la pollution par les hydrocarbures.

Article A111-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

Code de l'urbanisme

Organiser les circulations à l'intérieur du terrain dans le respect de son environnement, des impératifs de sécurité et de la mobilité des installations, par des voies d'un gabarit suffisant, des parkings intégrés au site, une signalétique et un éclairage

Article A111-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

Code de l'urbanisme

circulations à l'intérieur du parc résidentiel de loisirs dans le respect de son environnement, des impératifs de sécurité et de la mobilité des installations, par des voies d'un gabarit suffisant, des parkings intégrés au site, une signalétique et un éclairage

Article 215.34

—

Lorsque des cabines équipées de water-closets privatifs sont prévues, le nombre de water-closets dans les espaces publics est calculé sur la base d'au moins un water-closet par tranche ou fraction de tranche de 40 passagers ne disposant pas de cabines

Article EF 18

—

Eclairages. 2.2.4. Chauffage, ventilation. 2.2.5. Moyens de secours. 2.3. Liste nominative du personnel chargé de la sécurité. 2.4. Exercices d'instruction du personnel. 2.5. Incidents importants liés à l'exploitation (2). 2.6.

Article 36

—

Un véhicule peut, aux conditions ci-après, porter un ou deux feux de manœuvre ou feu orientable fournissant un éclairage supplémentaire sur le côté du véhicule pour faciliter les manœuvres lentes.

Article II ter

—

relatives aux transports exceptionnels ; - la classification des convois ; - les caractéristiques techniques réglementaires ; - les différentes autorisations ; - la réglementation applicable aux véhicules d'accompagnement (type de véhicule, couleur, éclairage

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

Code général des impôts, annexe IV

attachés à perpétuelle demeure : systèmes de commande comprenant un détecteur de mouvements, de signalisation ou d'alerte ; dispositifs de fermeture, d'ouverture ou systèmes de commande des installations électriques, d'eau, de gaz et de chauffage ; éclairages

Article ANNEXE 1

—

Eclairage d'évacuation. Oui Oui Oui Dispositions relatives à l'alimentation électrique des équipements de sécurité 6. Dispositions relatives à l'alimentation électrique des équipements de sécurité.

Article Annexe 2

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(*) x Prestations intellectuelles x Travaux extérieurs Clôture grillagée de 2 mètres de haut x Mur d'enceinte de 5 mètres de haut x Clôture grillagée de 4 mètres de haut x Vidéo (caméras extérieures) x Eclairage

Article Annexe 2-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 72 > 33

Code de l'action sociale et des familles

d'accueil hôtelier : 1° Mise à disposition de la chambre (individuelle ou double) et des locaux collectifs ; 2 Accès à une salle de bain comprenant a minima un lavabo, une douche et des toilettes ; 3° Fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage

Article 1

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Licence professionnelle Logistique et pilotage des flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val d'Essonne CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : travaux publics

Article Annexe 190-A.6

—

Identification : informations concernant un espace public donné (numéro, fonction, etc.). Informations générales : toute autre information nécessaire aux passagers.

Article Annexe V

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l'occasion d'exercer leur esprit critique ; - favoriser leur ouverture d'esprit, notamment en dégageant, chaque fois que possible, des perspectives culturelles et en établissant, si nécessaire, des liens avec d'autres disciplines ; - leur donner des éclairages

Article Annexe III

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l'emplacement est situé dans un bâtiment couvert, doté de dispositifs appropriés de protection contre les animaux nuisibles, tels que les insectes, les rongeurs et les oiseaux ; -l'emplacement est de taille suffisante, et est doté d'une ventilation et d'un éclairage

Article 221-III/35

—

méthode de mise à l'eau depuis l'intérieur de l'embarcation ou du radeau de sauvetage ; .5 dégagement des dispositifs de mise à l'eau ; .6 modes d'emploi et utilisation des dispositifs de protection dans les zones de mise à l'eau, le cas échéant ; .7 éclairage

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