conditions suivantes : a) Les locaux où sont installés les moteurs, quelle que soit la puissance de ces derniers, doivent être largement ventilés sur l'extérieur ; b) Toutes dispositions doivent être prises pour que les gaz de combustion soient évacués

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 89

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

armées de terre, de mer et de l'air : 1° Qui ont appartenu pendant trois mois, consécutifs ou non, aux unités énumérées sur les listes établies par le ministre de la défense et, s'il y a lieu, par le ministre chargé de l'outre-mer ; 2° Qui ont été évacués

Article Annexe I

—

Propulsion Principe des moteurs Diesel à 2 et 4 temps ; description des organes principaux ; fonctionnement (alimentation ; refroidissement ; graissage ; évacuation des gaz...) ; arbre propulsif (réducteurs, arbres et paliers, hélices). 1.4.

Article Annexe V

—

Gestion d'une évacuation, Compte-rendu à la hiérarchie 3 h 00 Matériels et documentation recommandés SSI Moyens mobiles de communication Remarque .

Article DF 3

—

Le désenfumage peut se réaliser naturellement ou mécaniquement suivant l'une des méthodes suivantes : - soit par balayage de l'espace que l'on veut maintenir praticable par apport d'air neuf et évacuation des fumées ; - soit par différence de pressions

Article 221-II-2/8

—

Le système de ventilation desservant les centres de sécurité peut être branché sur le système de ventilation qui dessert la passerelle de navigation, à moins qu'il ne soit situé dans une tranche verticale principale d'incendie adjacente. 3 Évacuation

Article 223 a-II-1/18

—

Si le pont possède un pavois, des sabords de décharge à la mer et des dalots doivent être installés pour évacuer rapidement l'eau des ponts exposés à la mer par tous les temps. 3.

Article Annexe VI

—

. - Evacuation des matières de catégorie 1 Les matériels à risque spécifiés et autres sous-produits obtenus lors de cette opération sont collectés par une société participant à l'élimination des matières de catégorie 1.

Article R543-200-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 25

Code de l'environnement

article, on entend par : 1° " Opérateur de transit " : un opérateur recevant des déchets et les réexpédiant, sans réaliser d'autre opération qu'une rupture de charge et un entreposage temporaire dans l'attente de la reprise de ces déchets et de leur évacuation

Article Annexe II

—

conséquences -le feu -comportement au feu 6h00 2e partie Sécurité incendie -principes de classement des établissements -fondamentaux et principes généraux de sécurité incendie -desserte des bâtiments -cloisonnement d'isolation des risques -évacuation

Article 57

—

Le registre mentionné au quatrième alinéa du I du présent article est enrichi des informations relatives aux évacuations des effluents dont les solutions alcalines de détartrage saturées vers les installations de traitement.

Article Annexe I

—

Remise en état en fin d'exploitation 9.1 - Elimination des produits dangereux en fin d'exploitation En fin d'exploitation, tous les produits dangereux ainsi que tous les déchets doivent être valorisés ou évacués vers des installations dûment autorisées

Article 21

—

Par ailleurs, l'opérateur informe sans délai le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement territorialement compétent : - de tout événement accidentel ayant entraîné une perte de confinement du produit impliquant une évacuation

Article 226-3.09

—

Lorsque les gaz d'échappement sortant du silencieux sont évacués au-dessous du pont de franc-bord, l'installation respecte les règles de l'article 226-2.16, paragraphe 5. 5.

Article 226-2.16

—

Lorsque les gaz d'échappement sont évacués au-dessous du pont de franc-bord, des dispositions sont prises pour empêcher toute entrée accidentelle d'eau de mer dans les cylindres par le circuit d'échappement, et l'installation respecte les règles suivantes

Article Annexe II

—

diesel : - principe des moteurs à deux et quatre temps, - description des organes principaux, - alimentation en combustible : circuit et différents organes, - alimentation en air, - graissage : circuit, différents organes, - refroidissement, - évacuation

Article GA 44

—

Evacuation des personnes : Le déverrouillage des issues et des lignes de contrôle automatique est réalisé en même temps que la diffusion de l'alarme générale. En règle générale, la gare ne forme qu'une seule zone d'alarme.

Article Annexe I

—

Evacuation. Matériel et équipement de lutte contre l'incendie. Identification et localisation. Jaune ou jaune-orangé Signal d'avertissement. Attention, précaution. Vérification. Bleu Signal d'obligation.

Article 223 a-II-2/07

—

être prévus pour les opérations suivantes : 5.1. ouverture et fermeture des claires-voies, fermeture des ouvertures des cheminées qui permettent normalement la ventilation vers l'extérieur et fermeture des volets des manches de ventilation ; 5.2. évacuation

Page 10 · 364 résultats

← Précédent Suivant →