suivantes, pour laquelle la certification est demandée : - option 1 "géoréférencement" : le géoréférencement de relevés topographiques ou de repères environnementaux, selon le référentiel "géoréférencement" ; - option 2 "détection" : la détection sans fouille

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

Il est également suspendu si des opérations de fouilles d'archéologie préventive sont prescrites en application de l'article L. 522-2 du code du patrimoine pendant la durée de ces opérations.

Article Annexe Ib (suite)

—

X * Génie civil : - fouilles, - béton, - massifs de fondations.

Article B

—

Ex 06.02 Plants et fouilles (sauf consommation) appartenant au genre Allium des espèces suivantes : Réunion. Toutes origines (2). - Poireau (Allium porrum). - Ail (Allium sativum). - Echalote (Allium ascalonicum).

Article Annexe VI

—

0,7 Bassin d'évaporation. 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 Transfert des pollutions dans un autre établissement. 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 Fouille

Article ANNEXE I

—

. - Equipement benne preneuse Le but du cycle dynamique est de simuler le creusement d'une fouille. Au début du cycle, s'assurer que la benne preneuse est ouverte et placée à 0,5 m au-dessus du site d'essai.

LEGIARTI000043683576

—

Dans le respect de la réglementation applicable, le titulaire procède à ses frais à la réalisation des diagnostics et fouilles archéologiques ainsi que, en cas de découverte, à la mise en œuvre de mesures de traitement. 9.2.

LEGIARTI000026833773

—

Les soins aux truies et aux porcelets en maternité : En maternité : l'éleveur utilise un gant par fouille avec un gel antiseptique.

Article Annexe I

—

La fosse ou la fouille aménagée pour recevoir le(s) réservoir(s) est remblayée de façon à ne pas endommager le revêtement de protection contre la corrosion.

Article TABLEAU A

—

Étain (Fabricant de fouilles feuille d'). Étriers (Fabricant d') pour son compte. Étrilles (Fabricant d") pour son compte. Ferblantier lampiste Ferronnier. Fiacre (Loueur de), s'il a plusieurs voitures.

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