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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
60794cdb9ba5988459c474e1
19 janvier 2000
19 janvier 2000
a retenu que le hameau des Lades n'existait pas, car il fallait, pour donner la définition du hameau, se situer à la date de l'assignation et non dans les temps anciens ou futurs, refusant ainsi de tenir
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301239
24 octobre 2012
24 octobre 2012
toutes les autres clauses du contrat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 1er février 2011), que les époux X... ont acquis en état futur d'achèvement auprès de la société civile immobilière Hameau
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02640_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00308_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00644_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00661_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00981_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00748_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Le rapport de Mme Hameau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est un ressortissant algérien né le 29 juin 1977.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300758
1 juillet 2015
1 juillet 2015
X... et Mme Y... ont acquis de la société civile immobilière Les Hameaux de la Côte d'Azur (la SCI) un terrain à bâtir ; qu'ayant été assignés par l'association syndicale libre Les Hameaux du soleil (l'ASL
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007836176
5 janvier 1994
5 janvier 1994
GRANDS PRES, dont le siège est au lotissement du Hameau du Lac des Grands Prés à Juvigny (51150), agissant par ses représentants légaux demeurant en qualité audit siège ; l'ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007632658
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 11 février 1987 et 2 juin 1987, présentés pour l'ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DE BOULAINVILLIERS
Source officielle3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000025678363
11 avril 2012
11 avril 2012
C...etA..., propriétaires de biens situés au Hameau de la Jonchère ; que l'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU HAMEAU DE LA JONCHERE se pourvoit en cassation contre l'arrêt du 27 mai 2010 par lequel la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106908_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par l'association syndicale libre du Hameau du Souleillou ne sont pas fondés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01560_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Par un arrêt du 14 avril 2022, la cour a rejeté l'appel formé par la SCI Les Hameaux de Mucchiatana contre ce jugement.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306141_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Le syndicat des copropriétaires de la résidence Hameau du glacier demande la suspension de l'exécution de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d770
16 février 2011
16 février 2011
I LES HAMEAUX DE FAVONE C/ X... APPELANTE : S. C. I.
Source officielleJCP
6a160989cdc6046d47080e69
19 mai 2026
19 mai 2026
Choc - 20090 AJACCIO Rep/assistant : Me Marie MAESTRACCI, avocat au barreau D’AJACCIO D’UNE PART, ET : Madame [D] [C] née le 10 Juillet 1993 à ANNEMASSE (74100), demeurant appartement 176, les Hameaux
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107734_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 novembre 2021, la société le Hameau des Praz MDB et la SCCV le Hameau des Praz de Megève, représentées par Me Frölich, demandent au tribunal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00039_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de l'ASL Le Hameau de Provence est rejetée.
Source officielle8e Chambre B
5fdc7bdeec80a69f3c1dc57f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
[M] [P] au paiement de la somme de 5.000 euros à la SARL Domaine du Hameau des Baux, M.
Source officiellePage 10 sur 341