Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
70 492 résultats pour « joueurs promotionnels et éducateurs occasionnels d'une association de football »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Les éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives exerçant leurs fonctions dans les piscines peuvent être chefs de bassin.
Article 1
NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Berger-vacher d'alpage 212t 4 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Savoies et du Bugey V Ouvrier professionnel en restauration de patrimoine
Article R322-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 90
Les dispositions de la présente section, prises en application de l'article L. 422-2 du code de la consommation, s'appliquent aux cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et aux buts de basket-ball destinés à être utilisés
Article 1
délivrant la certification Commission professionnelle consultative " services et produits de consommation " 3 Cuisinier 221t 5 ans Service du commissariat des armées (SCA) : Commission professionnelle consultative " cohésion sociale et santé " 4 Éducateur
Article 48-1
gestion collective mentionnés à l'article L. 321-1 du code de la propriété intellectuelle, les organisations de défense de la liberté de l'information reconnues d'utilité publique en France, ainsi que les offices publics des langues régionales et les associations
Article 3
La voie temporaire de promotion interne est ouverte pour un nombre maximum de huit promotions prononcées au titre d'une même année.
Article 23
Au 1er février 2019, les fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants et les fonctionnaires détachés dans ce cadre d'emplois, sont intégrés dans le nouveau cadre d'emplois.
Article 3
attester de la maîtrise technique du polo ; - justifier d'une capacité à analyser techniquement un couple joueur-cheval inconnu ; - justifier d'une capacité à proposer des situations d'entrainement.
Article 1
A compter du 1er février 2019, l'échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants est fixé ainsi qu'il suit : GRADES ET ÉCHELONS INDICES BRUTS Educateur territorial de jeunes enfants de classe
Article 10
Les intéressés sont, lors de leur promotion, classés à l'échelon comportant l'indice brut égal à celui dont ils bénéficiaient antérieurement. Ils conservent à cette occasion l'ancienneté acquise dans le précédent échelon.
Article 4
. ; Les évaluations des besoins en recrutements annuels et la répartition des promotions sortantes de l'Ecole nationale supérieure des P.T.T. ; Les positions d'avancement de grade des administrateurs et d'inscriptions sur la liste d'aptitude de membre
Article 11
Les intéressés sont, lors de leur promotion, classés à l'échelon comportant l'indice brut égal à celui dont ils bénéficiaient antérieurement. Ils conservent à cette occasion l'ancienneté acquise dans le précédent échelon.
Article 17
qui résulterait d'un avancement d'échelon dans leur ancien emploi.
Article 55-1
Le matériel de la roulette dite américaine se compose d'un cylindre agréé à l'intérieur duquel se trouve un plateau mobile. Ce plateau, dont la partie supérieure présente une surface lisse, est divisé en 38 cases séparées par de petites cloisons.
Article 7
Un représentant des aides-éducateurs peut être désigné par le conseil en son sein pour exercer les fonctions de secrétaire adjoint. Les trois quarts des membres doivent être présents lors de l'ouverture de la séance.
Article Annexe II-12-2 b
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 05 > 83
Pièces nécessaires au renouvellement de la déclaration d'activité des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen établis en France Nom : Déclaration sur l'honneur Je soussigné (e), éducateursportif
Article ANNEXE II
de formation de club professionnel ; b) Un projet d'enseignement sportif en handball de quinze pages minimum à vingt pages maximum contenant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation d'un projet de jeu relatif à une saison sportive pour des joueurs
Article 16-1
Pour les jeux de cercle en ligne, le temps de jeu effectif est le cumul du temps passé par un joueur à une table de jeu depuis la distribution des cartes de la première partie à laquelle il participe jusqu'au moment où il quitte la table.
Article D322-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 50 > 16
L'attribution des gains ou lots aux gagnants est déterminée par le hasard ou un événement tel qu'une action du joueur. Un même jeu de loterie peut combiner plusieurs modes de détermination des gains ou lots et d'attribution de ceux-ci aux gagnants.
Article 1
Il est créé une mention " tennis de table " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif ".
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