inter-régional des fraudes de Massy, sans avoir vérifié au préalable que le laboratoire avait agi contradictoirement, et que Pierre X... avait été en mesure d'identifier le produit analysé, de contrôler

Arhal a chassé son employeur de son laboratoire, et d'autre part, que l'attestation de M. A... relate en plus de ces faits, l'incident d'un couteau que M. X...

X... notamment à propos du rachat de parts sociales d'un laboratoire d'analyses médicales ; qu'il est reproché à la cour d'appel d'avoir refusé de considérer que l'exécution de cette sentence heurtait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile Z..., exploitant le laboratoire d'analyses Le Gal, dont le siège est

X... ayant fait valoir dans ses conclusions d'appel qu'il résultait d'un certificat médical et d'une analyse de laboratoire qu'il ne présentait aucun signe d'éthylisme, la cour d'appel qui s'était bornée

de contester les conclusions d'ESB dans son élevage ; que la persistance des dénégations du prévenu, la multiplicité des contrôles sollicités et la déclaration faite par lui qu'il ignorait que le laboratoire

Z... » renvoie au « laboratoire écologique de la société B... » ; qu'il résulte ainsi des propres constatations de l'arrêt que chacun des deux termes « Z... » et « B...» conserve, au sein du signe composé

Y... et X... étaient employés par les laboratoires Rochegude et que depuis le 1er janvier 1993, le personnel de la SCP Rochegude bénéficiait d'un accord d'intéressement ; que la SCP Rochegude a été absorbée

d'une demande d'annulation de ces désignations ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance du 12ème arrondissement de Paris, 19 avril 2001) d'avoir débouté la société Laboratoire

Yves Y..., domicilié Laboratoire d'analyses médicales Centre commercial, 30130 La Calmette, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 4 août 1993 par le conseil de prud'hommes de Nîmes, au profit

janvier 2001 n° 8), que le 18 mai 1999, la société Sanofi Synthelabo a absorbé par voie de fusion la société Sanofi laquelle détenait, depuis 1974, 39,09 % du capital de la société Financière des laboratoires

ce que Vanessa X... s'est empressée de retirer la somme dans sa totalité ; "aux motifs propres qu'il résulte de l'enquête et des débats d'audience les faits suivants : le 14 mai 2001, le PDG du laboratoire

frais du prévenu, des 6 804 bouilloires saisies ; "aux motifs que Marc X... a importé en France, 52 000 bouilloires électriques fabriquées à Hong-Kong ; que d'une part, les analyses faites par le laboratoire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les laboratoires Roche Nicholas, société anonyme,

X... conteste la désignation d'un second expert exerçant dans le même laboratoire que le premier, il ne démontre pas sinon par une considération générale en quoi ce choix, qui n'est pas proscrit par les

X..., suivant contrat d'adaptation à l'emploi de technicien de laboratoire "polyvalent", pour une durée de douze mois, avec le coefficient 270 de la classification des emplois de la convention collective

avenue des Rves à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la société anonyme laboratoires

de police de Paris et ultérieurement placée sous scellés le 12 août 1991 après exploitation par ces deux laboratoires ; que la cassette régulièrement saisie n'a pu être mise sous scellés en présence de