sélectif numérique (ASN), zones du système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; communications liées à la détresse et à la sécurité, protection des fréquences de détresse ; l'organisation du sauvetage en mer ; - les règles de la pratique du ski

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Pour l'ensemble des personnes en situation de handicap afin de faciliter la pratique d'une activité sportive : appareils et équipements de mobilité adaptés (luges, skis, bateaux de paravoile …) ; appareils et équipements fixes de pratique sportive adaptée

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

autocar articulé ou d'un ensemble formé d'un autobus ou d'un autocar et de sa remorque est mesurée non compris les perches et dispositifs enrouleurs de cordes s'il s'agit d'un trolleybus et en incluant tout accessoire démontable tel qu'un coffre à skis

Article 9-2

—

L'audition des candidats par le comité de sélection peut comprendre une mise en situation professionnelle, sous forme notamment de leçon ou de séminaire de présentation des travaux de recherche. Cette mise en situation peut être publique.

Article 1

—

concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, monte en amazone, équifun, équitation islandaise, équitation américaine, équitation de travail (équitation camarguaise, équitation portugaise, doma vaquera), pony games, ski

LEGIARTI000043856708

—

d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'hôtellerie ou de la restauration 120 Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé dans la vente au détail de skis

Article Annexe

—

-Diplôme d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au 31 décembre 2023.

Article 2

—

et des transports guidés créé par le décret du 17 décembre 2010 susvisé ; ― système de gestion de la sécurité : le système mentionné à l'article R. 342-12 du code du tourisme ; ― téléski : toute installation sur laquelle les usagers, chaussés de skis

Article L422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 81

Code du tourisme

types de clientèle ainsi qu'à l'amélioration des accès ferroviaires et routiers ; 3° Aux dépenses de développement d'un tourisme d'initiative locale en montagne et des activités qui y contribuent ; 4° A des charges engagées par les clubs locaux de ski

Article 132-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

Code pénal

professionnel agréé ou par construction, d'un dispositif homologué d'antidémarrage par éthylotest électronique ; 7° bis Sous réserve de son accord, s'inscrire et se présenter aux épreuves du permis de conduire, le cas échéant après avoir suivi des leçons

Article 1

—

. ― Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité ; Centre national d'instruction de ski et d'alpinisme de la gendarmerie.

Article Annexe II

—

. - Epreuve d'admission Epreuve professionnelle consistant en la présentation d'une leçon portant sur les programmes des classes des collèges et des lycées.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Sur la rive, des panneaux prévus à l'annexe 5 peuvent indiquer la nature de l'autorisation (par exemple le panneau "Autorisation de pratiquer le ski nautique" pour indiquer un chenal de ski nautique à travers une zone où toute navigation, ou seulement

Article Annexe I

—

Durée : travaux pratiques : quatre heures ; préparation de l'exposé : une heure ; exposé : trente minutes ; entretien : trente minutes ; 10 points sont attribués à la première partie liée au travail pratique et 10 points à la seconde partie liée à la leçon

Article Annexe

—

Les loisirs actifs, comme l'alpinisme, la randonnée à pied ou à ski, la découverte du milieu naturel trouvent aussi normalement leur place en montagne.

Article Annexe

—

(à l'exception du ski de fond), gymnastique, yoga, tennis, tennis de table, football (entraîneurs non joueurs), arbitres et juges 92. 6CE 3,00 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui

Article 1

—

Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA III Chef de caravane de secours en montagne 344t 5 ans Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration - Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski

Article Annexe I

—

que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP) 3,50 3,85 4,20 4,20 Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) : ― plaine 0,61 0,67 0,73 0,73 ― montagne 0,91 1,01 1,10 1,10 ― à pied ou à ski

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

de l'enseignement primaire, secondaire, supérieur ou technique à distance, dispensé par les organismes publics ou les organismes privés régis par les articles L. 444-1 à L. 444-11 du code de l'éducation, et les textes subséquents ; b. les cours ou leçons

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

navigation aérienne instituées en application de l'article L. 6353-1 du code des transports ; Servitudes établies à l'extérieur des zones de dégagement en application de l'article L. 6352-1 du code des transports. f) Remontées mécaniques et pistes de ski

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