Les établissements d'enseignement supérieur rendent disponibles, pour les formations dont les méthodes pédagogiques le permettent, leurs enseignements sous forme numérique, dans des conditions déterminées par leur conseil académique ou par l'organe en

Article 229-II-2.02

—

Toutes les fois que se présentent les mots "acier ou matériau équivalent", il faut entendre par "matériau équivalent" tout matériau incombustible qui, de lui-même ou après isolation, possède des propriétés équivalentes à celles de l'acier du point de

Article Annexe III

—

Méthodes de préparation et d'analyse des sols : La préparation des échantillons de sols en vue d'analyse est effectuée selon la norme NF ISO 11464 : 2006 ou toute autre méthode permettant l'obtention de résultats d'une qualité équivalente.

Article 41

—

I. - Les techniciens de recherche et de formation sont chargés de la mise en œuvre de l'ensemble des techniques et méthodes concourant à la réalisation des missions et des programmes d'activité des services et établissements où ils exercent.

Article ANNEXE 1

—

METHODES MANUELLES DE SILVESTER-BROSCH.

Article ANNEXE 6

—

MÉTHODES DE RÉFÉRENCE ET RAPPORTS D'ESSAIS

Article 213-2.14

—

Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet

Article Annexe II

—

TYPES D'AGRÉMENT ET MÉTHODES ANALYTIQUES

Article Annexe III

—

Dépositaires des règles, méthodes et modèles :

Article Annexe VII d

—

Tableau 5 a Méthodes analytiques pour les éléments-traces ÉLÉMENTS MÉTHODE D'EXTRACTION ET DE PRÉPARATION MÉTHODE ANALYTIQUE Eléments-traces métalliques Extraction à l'eau régale. Séchage au micro-ondes ou à l'étuve.

Article 1.4

—

1.4.1 Lorsque les dispositions du Recueil prescrivent de placer, ou d'avoir à bord, une installation, un matériau, un dispositif, un appareil, un élément d'équipement particulier ou d'un type donné, ou d'adopter une disposition, un procédé ou une méthode

Article L336-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 36

Code de l'énergie

Il communique cette méthode à la Commission de régulation de l'énergie, qui l'approuve en application du 9° de l'article L. 134-3.

Article Annexe IV

—

CONDITIONS D'AFFICHAGE DES INDICES D'OCTANE MINIMAUX GARANTIS SUR LES APPAREILS DISTRIBUTEURS DE SUPERCARBURANT SANS PLOMB On indiquera sur l'appareil distributeur les valeurs des indices d'octane (méthode "recherche" et méthode "moteur") minimales

Article Annexe VI-2

—

L'unité de formation UF 2 : " apprendre et perfectionner des démonstrations techniques en ski alpin en sécurité telles que définies dans les classes 2 et 3 du mémento de la méthode française de l'enseignement du ski alpin, dans le milieu montagnard enneigé

Article 5

—

réputés satisfaire aux dispositions de l'article 3 ci-dessus les types de tracteurs définis par cet article et équipés d'une structure de protection et de sa fixation sur le tracteur, ayant obtenu la délivrance d'un bulletin O.C.D.E. établi selon la méthode

Article L425-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 32 > 93

Code du sport

Il est interdit à tout sportif de détenir, tenter de détenir, sans raison médicale dûment justifiée, une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article.

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