Epreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression Epreuves des tuyauteries et des échangeurs de chaleur Epreuves des éléments de machines Les épreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression, de même que les

Article 230-3.36

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. ― Epreuves des éléments de machines Les épreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression, de même que les épreuves des tuyauteries et des échangeurs de chaleur et les épreuves des éléments de machines sont exécutées conformément

Article L131-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 42

Code minier (nouveau)

Sont aussi immeubles, outre les bâtiments des exploitations des mines, les machines, puits, galeries et autres travaux établis à demeure. Sont immeubles par destination les machines et l'outillage servant à l'exploitation.

Article 223 a-II-1/50

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L'appareil propulsif principal doit être muni, sur la passerelle de navigation, d'un dispositif qui permette d'arrêter la machine en cas d'urgence et qui soit indépendant du système de commande à partir de la passerelle de navigation. 2.

Article Annexe

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Fonctions de bureau et fonctions comportant, à titre principal, des travaux impliquant l'emploi de machines de bureau destinées à la production de documents dactylographiques ou de documents servant de support au traitement de l'information.

Article 9

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un total de 500 machines ou 300 postes ainsi que les demandes d'augmentation du nombre total de tables autorisées.

Article 229-V.19

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Le Journal passerelle, le journal machine et le journal radio constituent le livre de bord du navire. 2 Les faits relatifs à la sécurité du navire, en toutes circonstances, doivent être consignés par ordre chronologique sur le journal passerelle, ainsi

Article 244-2.39

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Rétention des hydrocarbures dans les locaux de machines

Article T 41

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Machines à moteurs thermiques ou à combustion

Article 244-2.16

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Arrêt des machines à combustion interne

Article 242-12.08

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Moyens d'extinction dans les locaux de machines

Article R311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 69

Code de l'énergie

La puissance installée d'une installation de production s'entend comme la somme des puissances unitaires maximales des machines électrogènes susceptibles de fonctionner simultanément dans un même établissement, identifié par son numéro d'identité au répertoire

Article 1

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Sont désignés, pour délivrer des visas d'examen technique dans les conditions et suivant les modalités prévues par les articles R. 233-56 à R. 233-58 du code du travail : - l'Institut national de recherche et de sécurité en ce qui concerne les machines

Article 3

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qu'ils contrôlent ou de machines appartenant à la catégorie de machines pour laquelle l'organisme est notifié.

Article 226-2.10

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Ouvertures de la tranche des machines 1. Les ouvertures de la tranche des machines doivent être munies d'une armature et entourées d'un encaissement ayant une résistance équivalente à celle de la superstructure adjacente.

Article 221-II-1/53

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Prescriptions spéciales applicables aux machines, aux chaudières et aux installations électriques 1 Les dispositions spéciales applicables aux machines, aux chaudières et aux installations électriques doivent être jugées satisfaisantes par l'administration

Article T 71

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Les machines présentées en fonctionnement doivent faire l'objet d'une déclaration adressée au maire quinze jours avant l'ouverture de la manifestation.

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