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128 909 résultats pour « mesures d'accompagnement »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000046181190

—

18 mai 2021

18 mai 2021

Un Accord relatif aux Mesures d’Accompagnement des Collaborateurs dans le cadre du Projet Réseau LCL Nouvelle Génération

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046986216

—

20 septembre 2022

20 septembre 2022

ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU C2P EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVE ALTERNANTE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051307302

—

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Avenant n° 3 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048039754

—

29 juin 2022

29 juin 2022

ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES D'ORANGE SA CONCERNES PAR LE DEMENAGEMENT SUR LE SITE ALLERAY 1

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965789

—

13 mai 2024

13 mai 2024

Un Accord relatif aux mesures d'accompagnement liées à la fusion du champ d'application de la CCRMNA avec celui de la CCNTAPS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052385985

—

20 juin 2025

20 juin 2025

ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DEFINIES DANS LE CADRE DU PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DES FDV LLF

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049679077

—

21 février 2024

21 février 2024

ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES COLLABORATEURS DE CA CONSUMER FINANCE A LA TRANSITION ENERGETIQUE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037367294

—

23 juillet 2018

23 juillet 2018

AVENANT N° 1 ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - Investissement Cellule d'Usignage Robotisée autonome

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038752979

—

18 juin 2019

18 juin 2019

Accord sur les mesures d'accompagnement relatives à la première mise en place des CSE d'établissement au sein de RTE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042495498

—

5 juillet 2019

5 juillet 2019

Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés concernés par les fermetures des boutiques de Sète et de Toulouse Wilson

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037547163

—

14 mai 2018

14 mai 2018

Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés impactés par la fermeture de la boutique de Château-Thierry en 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038096349

—

27 avril 2018

27 avril 2018

Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique d'Aix-Les-Bains dans le cadre du projet d'arrêt d'exploitation

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000054132898

—

25 juin 2025

25 juin 2025

Avenant n° 6 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051402649

—

14 mars 2025

14 mars 2025

Avenant n° 5 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051341383

—

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Avenant n° 4 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046181122

—

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique de Saint-Flour dans le cadre de l'arrêt d'exploitation

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044994147

—

2 décembre 2021

2 décembre 2021

Accord d'entreprise sur les mesures d'accompagnement des mobilités géographiques au sein du Crédit Agricole Franche-Comté

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051237130

—

19 juin 2024

19 juin 2024

ACCORD CADRE SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES MOUVEMENTS COLLECTIFS DE PERSONNELS TRANSFERES AU SEIN DE LA REGION PARISIENNE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050056464

—

10 juin 2024

10 juin 2024

Accord portant sur les mesures d'accompagnement au déménagement des fonctions supports de St Priest vers Givors

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047389599

—

2 février 2023

2 février 2023

Accord-cadre relatif aux mesures d'accompagnement des salariés en cas de déménagement de leur site de rattachement géographique

Source officielle

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