CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000046181190
18 mai 2021
Un Accord relatif aux Mesures d’Accompagnement des Collaborateurs dans le cadre du Projet Réseau LCL Nouvelle Génération
ACCOTEXT000046986216
20 septembre 2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU C2P EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVE ALTERNANTE
ACCOTEXT000051307302
27 décembre 2023
Avenant n° 3 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021
ACCOTEXT000048039754
29 juin 2022
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES D'ORANGE SA CONCERNES PAR LE DEMENAGEMENT SUR LE SITE ALLERAY 1
ACCOTEXT000049965789
13 mai 2024
Un Accord relatif aux mesures d'accompagnement liées à la fusion du champ d'application de la CCRMNA avec celui de la CCNTAPS
ACCOTEXT000052385985
20 juin 2025
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DEFINIES DANS LE CADRE DU PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DES FDV LLF
ACCOTEXT000049679077
21 février 2024
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES COLLABORATEURS DE CA CONSUMER FINANCE A LA TRANSITION ENERGETIQUE
ACCOTEXT000037367294
23 juillet 2018
AVENANT N° 1 ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - Investissement Cellule d'Usignage Robotisée autonome
ACCOTEXT000038752979
18 juin 2019
Accord sur les mesures d'accompagnement relatives à la première mise en place des CSE d'établissement au sein de RTE
ACCOTEXT000042495498
5 juillet 2019
Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés concernés par les fermetures des boutiques de Sète et de Toulouse Wilson
ACCOTEXT000037547163
14 mai 2018
Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés impactés par la fermeture de la boutique de Château-Thierry en 2018
ACCOTEXT000038096349
27 avril 2018
Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique d'Aix-Les-Bains dans le cadre du projet d'arrêt d'exploitation
ACCOTEXT000054132898
25 juin 2025
Avenant n° 6 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021
ACCOTEXT000051402649
14 mars 2025
Avenant n° 5 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021
ACCOTEXT000051341383
5 novembre 2024
Avenant n° 4 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021
ACCOTEXT000046181122
7 juillet 2022
Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique de Saint-Flour dans le cadre de l'arrêt d'exploitation
ACCOTEXT000044994147
2 décembre 2021
Accord d'entreprise sur les mesures d'accompagnement des mobilités géographiques au sein du Crédit Agricole Franche-Comté
ACCOTEXT000051237130
19 juin 2024
ACCORD CADRE SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES MOUVEMENTS COLLECTIFS DE PERSONNELS TRANSFERES AU SEIN DE LA REGION PARISIENNE
ACCOTEXT000050056464
10 juin 2024
Accord portant sur les mesures d'accompagnement au déménagement des fonctions supports de St Priest vers Givors
ACCOTEXT000047389599
2 février 2023
Accord-cadre relatif aux mesures d'accompagnement des salariés en cas de déménagement de leur site de rattachement géographique
Page 10 sur 6446