Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué (Riom, ler juillet 1993), que la motocyclette

matérielle par arrêt du 1er juillet 1992), qu'en agglomération, un taxi automobile, appartenant à la société Plante taxis (la société) et conduit par Mme X..., est entré en collision avec l'arrière d'une motocyclette

EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE UN PIETON RESPONSABLE POUR MOITIE DES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT MORTEL DONT IL AVAIT ETE VICTIME ALORS QU'IL TRAVERSAIT UNE CHAUSSEE ; " AUX MOTIFS QUE LE MOTOCYCLISTE

violation des dispositions des articles L. 122-14-3, L. 122-14-4 du Code du travail et 8-2 de l'avenant 4 de la Convention collective nationale du commerce et réparation de l'automobile, du cycle et motocycle

Y..., CONDUISANT UNE MOTOCYCLETTE, PERDIT L'EQUILIBRE ET FIT UNE CHUTE AU MOMENT OU IL ENTREPRENAIT DE DEPASSER L'AUTOMOBILE DE M.

[W] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les spécialités « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation

La motocyclette s'est alors engagée pour effectuer une man'uvre de dépassement.

X..., qui déclare qu'il n'a pu éviter le choc avec la motocyclette qu'il a brusquement aperçue devant lui ; que le témoignage de M.

, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Planque responsable pour un tiers des conséquences dommageables de l'accident ; "aux motifs adoptés des premiers juges que le motocycliste

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 1990), qu'un immeuble a été endommagé par un incendie qui s'était déclaré sur une motocyclette en stationnement contre une de

soit trouvé dans un premier temps en stationnement sur le côté droit de la chaussée ; qu'il est donc établi qu'Alain Y..., avant l'accident, circulait dans l'agglomération deMontevrain au devant du motocycliste

DEMANDEUR LA RESPONSABILITE TOTALE D'UN ACCIDENT SURVENU, TANDIS QUE, REMORQUANT UN MALAXEUR AU MOYEN DE SA VOITURE AUTOMOBILE, IL QUITTAIT LA ROUTE VERS LA GAUCHE, ALORS QUE Y..., MONTE SUR UNE MOTOCYCLETTE

ne pouvaient s'expliquer par un simple contact entre la voiture et la moto, que le choc entre les deux véhicules ne pouvait être qualifié de léger puisque la motocyclette de M.

X..., " il est permis de penser qu'en quittant son stationnement pour rejoindre la voie empruntée par le motocycle circulant dans le mêmes sens, alors que ce dernier survenait à vive allure, à une distance

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Jean-Claude X..., militaire de carrière, circulant sur une motocyclette, a été mortellement blessé en chutant sous les roues d'un ensemble routier conduit par

une faute quelconque consistant soit en une vitesse excessive soit en un dépassement effectivement interdit dans cette agglomération ; "alors, d'une part, que le fait de ne pas avoir vu arriver le motocycliste

circulation dans chaque sens, constituant la rocade de déviation de Conches-en-Ouche, dans lequel étaient en cause, d'une part, un véhicule Citroën ZX conduit par Carole Y..., d'autre part, une motocyclette

X..., motocycliste, excluant son droit à indemnisation, de l'absence de faute de M.