Codes de loi français

Article 38 septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 97 > 53

bis du code général des impôts trouvent à s'appliquer, le montant de la différence définie à cet article ; 2° Pour les options sur titres, la société émettrice qui a son siège social en France et dans laquelle le bénéficiaire des options sur titres

Article ANNEXE I

MC4 Technicien en énergies renouvelables, option A : énergie électrique-option B : énergie thermique O Aér./ Souter. MC4 Technicien (ne) en réseaux électriques CEO Aér./ Souter.

Article 6

Les étudiants peuvent être autorisés à suivre une option dont la liste est définie en annexe au présent arrêté.

Article 1

Le diplôme des métiers d'art Arts graphiques comporte quatre options : gravure ; illustration ; reliure-dorure ; typographie.

Article R811-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 79 > 63

L'examen d'aptitude comporte deux options, au choix du candidat, l'une en matière commerciale, l'autre en matière civile.

Article 2

Les annexes A I, A II, A III, A IV et V du baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options productions végétales », productions animales », production du cheval » et vigne et vin » de l'arrêté du 18 juin 1996

Article 8

Le programme de l'épreuve écrite de préadmissibilité et les programmes des options a, b, c, d et e de l'épreuve écrite d'admissibilité n° 2 des concours externes organisés pour le recrutement de contrôleurs des douanes et droits indirects au titre de

Article 9

Dans chaque option le jury prononce l’admissibilité aux épreuves orales à la suite des épreuves écrites et de dessin visées à l’article 6 ( §A) et dresse, à l’issue des épreuves orales, la liste par option et par ordre de mérite des candidats proposés

Article L225-185

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 99

Des options donnant droit à la souscription d'actions peuvent être consenties pendant une durée de deux ans à compter de l'immatriculation de la société, aux mandataires sociaux personnes physiques qui participent avec des salariés à la constitution d'une

Article L1123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 68

Sont considérés comme n'ayant pas de maître les biens autres que ceux relevant de l'article L. 1122-1 et qui : 1° Soit font partie d'une succession ouverte depuis plus de trente ans et pour laquelle aucun successible ne s'est présenté.

Article 2

L'examen professionnalisé réservé donnant accès au corps des professeurs de lycée professionnel est organisé dans les sections et options suivantes :

Article 3

Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : Option A : “ baseball, softball ” - attester d'une expérience d'encadrement

LEGIARTI000049384680

-TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT, option A ETUDES ET ECONOMIE Métiers de l'aéronautique. -AERONAUTIQUE, option AVIONIQUE Métiers de l'hôtellerie-restauration. -CUISINE Métiers de la maintenance des matériels et des véhicules.

Article 4

Option 2 Du lundi au jeudi : 9 heures à 17 h 30, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes. Le vendredi : 9 heures à 16 h 45, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes.

LEGIARTI000050435795

péri-opératoire Mixte 2 3 02 Médecine intensive-réanimation Clinique 2 2 03 Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options) Mixte 2 3 04 Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options) Mixte 2 2

Article 7

Le certificat de spécialisation option " constructions paysagères " est accessible par la voie de la validation des acquis de l'expérience en application des dispositions du code du travail.

Article 7

. - Option gestion des ressources humaines

Article 9

Le diplôme de technicien des métiers du spectacle, options Techniques de l'habillage et Machiniste constructeur, est délivré par le recteur après délibération du jury.

Article 4-1

En deuxième période, la classe de première année de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) comporte des enseignements communs et des enseignements à option.