Codes de loi français

Article III

ET TERRES À FEU NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Extraction et production de roches massives et de pierres de construction. 14. 1AG 5, 80 Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels, de craies, de gypses, de

Article 5

Tarif Vert Option Base dans les départements d'outre-mer, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon Cette option s'applique aux sites situés à La Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

St Pierre et Miquelon 1509 Gardien de phare Décret n° 66-1033 du 09.12.1966 Décret du 02.02.1937 Catégorie B 4369 Géomètre de l'I. G. N.

Article Annexe 1

. ― Métiers des minéraux et métaux Histoire des différents supports : minéraux, métaux, cire, pierre et grands courants artistiques de l'orfèvrerie, de la gravure, de la ciselure et de la sculpture.

Article 138

relative à l'appel public à l'épargne et portant diverses dispositions en matière financière ; 35° L'ordonnance n° 2009-102 du 30 janvier 2009 relative aux informations sur le donneur d'ordre qui doivent accompagner les virements de fonds à Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000036885405

Martinique 4 34 380 877 386 875 973 Guyane 2 22 259 865 262 381 974 La Réunion 4 25 24 850 727 860 896 Tableau C : Population des collectivités territoriales de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000033841494

34 972 Martinique 383 911 390 252 2 22 973 Guyane 252 338 254 845 4 25 24 974 La Réunion 842 767 852 657 Tableau C : population des collectivités territoriales de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000030084863

22 973 Guyane 239 648 241 922 4 49 24 974 La Réunion 833 944 843 617 Total 65 241 241 Métropole 63 375 971 Départements d'outre-mer 1 865 270 TABLEAU C : POPULATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DE SAINT-BARTHÉLEMY, SAINT-MARTIN ET SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

LEGIARTI000050672710

_LOT3_ZN_26_011 Les TONILS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 874 543 6 389 383 2019 _ LOT3 _ ZN _ 26 _ 011 _ S1 1 874 284 6 389 253 874 690 6 390 099 875 040 6 390 484 2020_01_38-3 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2019_LOT3_ZN_38_007 SAINT PIERRE

LEGIARTI000027729516

BPIFRANCE FINANCEMENT Société anonyme au capital de 750 860 784 euros Siège social : 27-31, avenue du Général-Leclerc 94710 Maisons-Alfort 320 252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559

Article 3

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 55 du code électoral, le scrutin est organisé le samedi en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française et dans les ambassades

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

nomenclature combinée DESIGNATION DES PRODUITS 15-15-11-00 Huile de lin et ses fractions. 15-15-19-10 15-15-19-90 25-05 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26. 25-13-10 Pierre

LEGIARTI000035979744

franco-allemand * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Hambourg Lycée français de Hambourg, lycée Antoine de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Heidelberg Ecole française Pierre

LEGIARTI000029214672

Ecole : classes maternelles uniquement Lycée franco-allemand Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau * * Lycée français de Hambourg, lycée Antoine de Saint-Exupéry Allemagne (République fédérale d') Hambourg * * * Ecole francaise Pierre

Article 9

les périodes de travail pour le compte d'un employeur mentionné à l'article L. 5424-1 du code du travail ; - les périodes de travail accomplies en Guadeloupe, à la Réunion, à la Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 1

nécessaires, les dispositions prises sur le fondement des 1° et 2° du présent II, pour celles qui relèvent de la compétence de l'Etat, et prévoir éventuellement les adaptations nécessaires en ce qui concerne Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 1

Les dispositions des arrêtés ci-après sont applicables dans les territoires d'outre-mer et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon : Arrêté du 16 mai 1990 (Journal officiel du 15 juin 1990) modifiant l'arrêté du 31 juillet

Article Annexe I-1

NOTES Bandes autorisées dans les départements de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon.

Article Annexe I

CETAC Site Montereau FR000000000001166 TOTAL DIRECT ENERGIE-CENTRALE ELECTRIQUE BAYET TOTAL DIRECT ENERGIE-CENTRALE ELECTRIQUE BAYET FR-new-05803742 EDF EDF data center Val-de-Reuil FR-new-61050201 EDF SEI Centrale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 1

IV Assistant bibliothécaire - public et services en bibliothèque. 325t 5 ans Université Pierre Mendès France - Grenoble-II (Saint-Martin-d'Hères, Isère). ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques.