Application des principes à la mise en ordre des objets et des idées, rôle de l'inventaire et le marquage des oeuvres ; Systèmes de classification ; Notation et indexation ; Le catalogue : documents graphiques, documents audiovisuels.

LEGIARTI000043638059

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ANNEXE 2 COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES-NOUVEAUX BAC PRO SEPT. 2021 Titre du bac ordre LIBELLÉ (150 caractères maximum) pour LSL MÉTIERS DE LA COIFFURE 1 Réaliser un diagnostic en vue du service 2 Adapter et mettre en œuvre un protocole

Article A4241-53-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

En vue d'assurer la sécurité et le bon ordre de la navigation, la rapidité du passage des écluses ou la pleine utilisation de celles-ci, le personnel chargé de la manœuvre des écluses peut donner des instructions complémentaires ainsi que des instructions

Article Annexe 7

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De façon équilibrée et selon un ordre de priorité que le professeur détermine en fonction des besoins des étudiants qui lui sont confiés, ces activités font alterner ou combinent des exercices relevant de la typologie suivante, non limitative : -lecture

Article R211-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 97

Code de la sécurité sociale

Dans les conditions définies par décret, le directeur engage les dépenses, constate les créances et les dettes, émet les ordres de recettes et de dépenses et peut, sous sa responsabilité, requérir qu'il soit passé outre au refus de visa de paiement éventuellement

Article L561-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 23

Code monétaire et financier

cassation ou au bâtonnier de l'ordre auprès duquel l'avocat est inscrit de porter à la connaissance du propriétaire des sommes ou de l'auteur de l'une des opérations mentionnées à l'article L. 561-15 ou à des tiers, autres que les autorités de contrôle, ordres

Article L341-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 26

Code monétaire et financier

. – En cas de démarchage effectué selon les modalités prévues au huitième alinéa de l'article L. 341-1, les personnes mentionnées aux articles L. 341-3 et L. 341-4 ne peuvent recueillir ni ordres ni fonds de la part des personnes démarchées en vue de

Article L6323-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 79

Code de la santé publique

santé ou de l'une de ses antennes, le représentant légal de l'organisme gestionnaire en informe le directeur général de l'agence régionale de santé, le directeur de la caisse locale d'assurance maladie et le président du conseil départemental des ordres

Article Annexe II

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2 Assurer la maintenance de routine (EN 13306 : avril 2001) des équipements de fabrication et de contrôle, du poste de travail et rendre compte. 3 Tenir les différents lieux d'activité en ordre

Article ANNEXE

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Il (elle) exécute les opérations à partir d'un ordre de réparation sur lequel sont consignés les travaux à réaliser, définis par son responsable hiérarchique.

Article Annexe

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En interne à l'entreprise, il (elle) suit les consignes du service exploitation et lui restitue les informations et documents concernant par exemple les anomalies de service, la gestion de caisse et de billettique, les objets trouvés.

Article Annexe 2

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INTREPIDE Sète ST E16192 JEAN BAPTISTE Toulon TL 418747 JOUR DE FETE Toulon TL E72880 JUST LAGAD DU Auray AY E15681 KERTIOS Nice NI 305669 L'IMPREVUE Arcachon AC 322155 L'INDOMPTABLE Auray AY 267507 LA BELLE FLAMANDE Toulon TL B26737 LA BILLETTE

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

. – Sont prises en compte dans le calcul du crédit d'impôt les recettes suivantes : 1° Les recettes de billetterie ; 2° Les recettes de vente de programmes ou de produits dérivés liés à la manifestation ; 3° Les subventions publiques non remboursables

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

Code des transports

révision et de réparation ; g) Agents prévention, qualité, sécurité et environnement ; h) Formateurs à la conduite ; i) Contrôleurs fraude ; j) Agents affectés aux fonctions commerciales : relations clients, informations-voyageurs, marketing, billettique

Article Annexe 226-4.A.1

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Toutefois, ce matériau brûle violemment avec un fort dégagement de fumées et présente à maints égards un risque du même ordre. Dans la suite, l'expression "mousse" désigne l'un ou l'autre de ces produits.

Article 1

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Lorsque le quorum n'est pas atteint, la commission du statut du personnel se tient valablement sans condition de quorum après une nouvelle convocation portant sur le même ordre du jour et spécifiant qu'aucun quorum ne sera exigé.

Article 1

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forfaitaires (Indemnité forfaitaire allouée pour chaque acte notifié et pour chaque copie supplémentaire régulièrement délivrée, à l'exception des copies établies par duplication) Euros Commandement de payer 1, 23 Signification d'un ordre

Article 67-17

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Celui-ci procède à l'appel, par ordre d'inscription, des joueurs qui se sont enregistrés à l'avance. Si l'un ou plusieurs de ces joueurs ne répondent pas à l'appel, il continue jusqu'à ce que l'un d'entre eux y réponde.

Article 223 a-II-1/02

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Le dispositif de commande de l'appareil à gouverner est le matériel qui transmet les ordres de la passerelle de navigation aux groupes moteurs de l'appareil à gouverner.

LEGIARTI000028350698

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Présentez votre expérience professionnelle à l'aide des tableaux suivants, dans un ordre chronologique inversé (de la plus récente à la plus ancienne).

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