I. – Un décret définit les valeurs limites des champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de communications électroniques ou par les installations mentionnées à l'article L. 33-3, lorsque le public y est exposé.

Article R557-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

A à F ; xiv) toxicité aiguë par voie orale : catégories 1 et 2 ; xv) toxicité aiguë par voie cutanée : catégories 1 et 2 ; xvi) toxicité aiguë par inhalation : catégories 1,2 et 3 ; xvii) toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

L'avantage résultant de la prise en charge par l'employeur des frais de carburant ou des frais exposés pour l'alimentation de véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène engagés par les salariés dans les conditions prévues à l'article L

Article Annexe II

—

Ces documents peuvent être laissés à la disposition du candidat pendant son exposé.

Article 2-3

—

Auguste-Delaune, situé 9, avenue Roger-Semat, 93200 Saint-Denis ; b) En tout ou partie sur le territoire de la commune du Bourget : - du 11 juillet au 11 août 2024 puis du 23 août au 8 septembre 2024, le centre de presse “ IBC ”, situé au parc des expositions

Article Annexe I

—

Pathologies vasculaires Anévrisme aortique connu et/ou traité Incompatibilité lorsque le diamètre aortique maximal expose à un risque élevé́ de rupture soudaine. Après intervention, compatibilité selon avis spécialisé. 1.9.

Article 227-2.10

—

√h où : S est, en mètres carrés, la surface de pont exposé dans le puits considéré ; h est, en mètres, la hauteur entre le pont et le point le plus bas de la lisse de pavois ou du seuil de la porte donnant accès à l'espace ouvert par lequel l'eau se déverse

Article 240-1.02

—

Navire auto-videur : navire, embarcation ou engin dont les parties exposées aux intempéries peuvent en permanence évacuer par gravité l'eau accumulée. 11. Navire à moteur : tout navire autre que les embarcations définies aux alinéas 1 à 10 ci-dessus.

Article ANNEXE I

—

Elle peut prendre la forme d'un exposé argumenté sur un thème du programme ou de réponses à une série de questions portant sur le programme.

Article 1

—

par des personnes physiques qui changent d'aéronef ou de navire et qui ont été autorisées par leurs autorités nationales à les détenir ou à les porter ; c) Les matériels réexportés en suite d'admission temporaire pour essai, expérience, expertise, exposition

Article Annexe I

—

Philosophie L'épreuve consiste en un exposé suivi d'un entretien sur le sujet choisi par le candidat parmi les deux proposés.

Article D712-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 58

Code de commerce

Ce crédit d'heures peut être mutualisé entre les titulaires et les suppléants ; 5° Les frais de déplacement, d'hébergement ou de restauration des membres de l'instance, exposés pour participer aux réunions de l'instance sont pris en charge par CCI France

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

charge par le Bureau central français, le Fonds de garantie lui remboursera la totalité des débours qu'il aura supportés, et notamment : -les indemnités en principal et intérêts versés aux victimes ; -les frais et honoraires judiciaires ou autres exposés

Article L541-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

Code de l'environnement

-Lorsqu'il expose directement la faune, la flore ou la qualité de l'eau à un risque immédiat d'atteinte grave et durable, le non-respect d'une mise en demeure au titre du I de l'article L. 541-3 est puni de trois ans d'emprisonnement et de 250 000 € d'amende

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

. – Pour les seuls exploitants de salles de spectacles, les autres dépenses de fonctionnement exposées dans le cadre de l'organisation de la manifestation en cause.

Article 41-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 86

Code de procédure pénale

La requête contient un exposé précis des faits ainsi que la qualification juridique susceptible de leur être appliquée. Le procureur de la République informe de cette saisine la personne morale mise en cause et, le cas échéant, la victime.

Article Annexe Ib

—

Les modifications exposées sont claires, concises et complètes. Les difficultés rencontrées et les points positifs sont restitués de manière synthétique et précise.

Article Annexe IV d

—

Contrôle en cours de formation Il s'agit d'une situation d'évaluation orale d'une durée de 20 minutes qui prend la forme d'un exposé (10 minutes) puis d'un entretien avec la commission d'évaluation (10 minutes).

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Les charges techniques sont classées par destination : -les frais de règlement des sinistres incluent notamment les frais des services de liquidation ou exposés à leur profit, les commissions versées au titre de la gestion des sinistres, les frais de

LEGIARTI000032749170

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Commission consultative d'aide à la première exposition et au premier catalogue. Arrêté du 2 mars 1998 instituant une commission consultative d'aide à la première exposition auprès du directeur général de la création artistique.

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