CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
31 287 résultats pour « arrêt rectifié »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Sont abrogés dans les conditions indiquées ci-après les arrêtés suivants:
Article 3
Les programmes de l'épreuve pratique figurent en annexe au présent arrêté.
Article 9
Des arrêtés interministériels détermineront les modalités d’application du présent décret.
Article 4
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Le programme des deux options figure en annexe du présent arrêté.
Article 12
Article 11
Toutes dispositions contraires à celles du présent arrêté sont abrogées.
Article 3-1
Le présent arrêté et son annexe sont applicables en Polynésie française.
Ces prescriptions entrent en vigueur dès la publication du présent arrêté.
Article 8
Les dispositions de cet arrêté s'appliqueront à compter de la rentrée scolaire 2001.
Article 14
Sont abrogés, dans les conditions indiquées ci-après, les arrêtés suivants:
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