Coordinateur de projet : espaces, parcs et jardins. Développement de projets de territoires. Domotique. E-commerce et marketing numérique. Energie et propulsion. Exploration et exploitation pétrolières. Génie des procédés et bioprocédés industriels.

Article 1

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d'entreprise 310p 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Expert en audit interne et contrôle de gestion 314r 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse ― Groupe école supérieure de commerce de Toulouse (GESCT) I Coordinateur

Article ANNEXE

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Fonctions de coordination et de contrôle de la maintenance, conduite d'actions de vérification et de répartition des matériels et des bâtiments. Fonctionnaires techniques de l'Imprimerie nationale : corps des chefs mécaniciens.

LEGIARTI000031399507

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La coordination du travail gouvernemental et parlementaire (en France) en matière européenne. Economie (3e épreuve d'admissibilité) I.-Les fondements de l'économie internationale Les grandes théories économiques.

Article 2

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d'information Schengen (SIS) dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale, dans le cas de recherche d'une personne inconnue à des fins d'identification ; 2° Soit dans le cadre de la mission d'animation et de coordination

Article 17

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aux procédures de demande et de répartition, les procédures à suivre pour demander des informations sur la programmation et les procédures de programmation des travaux d'entretien prévus et imprévus ; d) Les principes régissant le processus de coordination

Article Annexe

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individualisés du PTMA, pouvant notamment porter sur les modalités d'exercice, des actions d'amélioration des pratiques, des actions de dépistage, de prévention et d'éducation à la santé et des actions destinées à favoriser la continuité de la coordination

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

Code de l'environnement

Le plan climat-air-énergie territorial prévu à l'article L. 229-26 est l'outil opérationnel de coordination de la transition énergétique sur le territoire.

Article L212-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code de l'environnement

. − Dans le cas de bassins ou groupements de bassins s'étendant au-delà de la frontière, leur délimitation prévue au I, les objectifs mentionnés au IV ainsi que les aménagements et dispositions visés au IX sont définis en coordination avec les autorités

Article L613-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

Ils prévoient des dispositifs pour assurer la coordination et la cohérence des mesures prises au niveau de la personne concernée mentionnée au 3° et au 6° du I de l'article L. 613-34, ainsi que des mesures prises au niveau des filiales et, le cas échéant

Article L1431-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 69

Code de la santé publique

Elles définissent et régulent l'offre de soins en milieu pénitentiaire ; j) Elles veillent à la mise en place des dispositifs d'appui à la coordination et des dispositifs spécifiques régionaux mentionnés aux articles L. 6327-2 et L. 6327-6 ; k) Elles

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

Code de l'éducation

-Dans le cadre du contrat de plan régional de développement des formations professionnelles, chaque région arrête annuellement un programme régional de formation professionnelle continue, après avis du comité de coordination régional de l'emploi et de

Article Etat B

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de la défense 2 567 149 920 1 572 753 569 dont titre 2 806 479 000 806 479 000 Equipement des forces 20 945 565 597 12 208 373 158 dont titre 2 1 860 363 415 1 860 363 415 Direction de l'action du Gouvernement 486 590 465 535 422 235 Coordination

Article Annexe 2

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l'Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN ISO/ IEC 17065 par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d'accréditation signataire de l'accord européen multilatéral pertinent pris dans le cadre de la coordination

LEGIARTI000042970193

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du soutien (EMA-CICoS) Passerelle COMBdD de MONT DE MARSAN (40) Officier de sécurité des SSI13 ans10 000 € EMA/ CICoSDirection du centre interarmées de coordination du soutien/ Passerelle COMBdD de Saint-Dizier CHAUMONT (52) Conseiller à la

Article Annexe III

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gestion155201UE35 Dépistage, prévention et suivi des pathologies ophtalmologiques2040604UE36 Bilans orthoptiques pré et postopératoires, principes des techniques chirurgicales1030402UE38 Travail de fin d'études210128UE39 Coopération, coordination

Article 1

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et/ ou de dysphasie et/ ou de dyspraxie ; -une reconnaissance d'aménagements aux épreuves nationales de l'éducation nationale au titre des troubles de l'apprentissage du langage écrit, du langage oral et/ ou écrit et/ ou de l'acquisition de la coordination

Article ANNEXE

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Elle délibère sur les actions de coordination avec les autres dispositifs sanitaires et médico-sociaux pour les personnes handicapées prévues par l'article L. 146-3 du code de l'action sociale et des familles et sur la liaison avec les centres locaux

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage ; 4° En matière de politique de la ville : a) Elaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; b) Animation et coordination

Article Annexe I

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LIBELLÉ 1 Foyer 2 Représentant légal 3 Aidant 4 Ayant droit CODE LIBELLÉ 1 Père 2 Mère 3 Enfant 4 Ascendant au-delà du premier degré 5 Descendant au-delà du premier degré 6 Instructeur 7 Référent scolaire 8 Coordinateur

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