La même présentation et le même ordre des rubriques sont observés d'une année sur l'autre. Tout changement de mode de présentation est précisément décrit et justifié.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.

Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Elle se prononce sur proposition du conseil d'administration sur les demandes d'admission des nouveaux adhérents.

Article 221-II-1/31

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simultanément, elles peuvent être commandées par un seul dispositif de commande ; .3 l'appareil propulsif principal doit être muni d'un dispositif d'arrêt d'urgence depuis la passerelle, indépendant du système de commande à partir de la passerelle ; .4 les ordres

Article 19

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Classification des formules logiques, calcul propositionnel et calcul des prédicats du premier ordre. Théorèmes de complétude, de compacité et de finitude. Formes normales prénexe, conjonctive et disjonctive, théorème de Herbrand.

Article 10

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industriel ou commercial ; " - les décisions individuelles relatives à la nomination, à l'avancement de grade, à l'avancement d'échelon, aux sanctions soumises à l'avis du conseil de discipline local et au licenciement des agents de la commune ; " - les ordres

Article 34

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Dans tous les cas où la formalité prend rang rétroactivement à la date du dépôt, la date où elle est effectivement exécutée est constatée par un enregistrement pour ordre au registre des dépôts.

Article Annexe VIII

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au sol par l' (ou les) essieu(x) avant, ou à l'axe du pivot : F' - Y = ......m Poids total autorisé en charge : PTAC = ........... kg Poids à vide du véhicule carrossé = .............kg PV = PC + M + Ca = ....... kg PC : poids du châssis-cabine en ordre

Article Annexe Ic

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Ordre de travail : document relatant une demande d'exécution de travaux. Normes : ensemble de prescriptions techniques imposées pour garantir le bon fonctionnement d'un produit ou d'une méthode.

Article 4

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Les autorisations pour les priorités b, c et d sont octroyées dans la limite du volume maximal défini au 3e alinéa du présent article, par ordre de priorité en suivant l'ordre des quatre critères susmentionnés.

Article ANNEXE

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Article 6 du décret n° 70-251 du 21 mars 1970 susvisé : Ordre de priorité institué par l'article 4 dudit décret. Téléphonistes 300 Examen professionnel.

LEGIARTI000028460929

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Présentez votre expérience professionnelle à l’aide des tableaux suivants, dans un ordre chronologique inversé (de la plus récente à la plus ancienne).

Article 4

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Cette proposition de programmation régionale, accompagnée de son avis technique et financier et d'une note précisant les critères de priorisation retenus, est assortie d'une liste d'opérations classées par ordre de priorité et précisant le niveau de la

Article Annexe II

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sont les suivants : - taux du total des retraits (retraits totaux plus partiels) supérieur aux seuils définis par l'appendice 1, colonne A, de la présente annexe ; les trois motifs de retrait principaux devront être identifiés et enregistrés, par ordre

Article 73 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 62

Code général des impôts

La provision peut également ne pas être rapportée au résultat de l'exercice de sortie des stocks d'un animal lorsque cette sortie résulte de l'abattage d'animaux sur ordre de l'administration.

Article R554-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 76

Code de l'environnement

de l'article R. 554-25 ; 8° La personne à qui incombe la réalisation ou le maintien du marquage ou piquetage n'a pas respecté les exigences de l'article R. 554-27 ; 9° L'exécutant des travaux engage ou poursuit des travaux en contradiction avec un ordre

Article R5141-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 52

Code de la santé publique

Ces enregistrements doivent pouvoir être édités sur papier et être classés par détenteur de l'animal, par médicament et par ordre chronologique. Ils sont mis à la disposition des autorités de contrôle à leur demande.

Article R561-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 28

Code monétaire et financier

code de commerce et les enquêteurs habilités en application de l'article R. 821-202 du code de commerce ; 14° Les membres du comité de lutte anti-blanchiment de l'ordre des experts comptables institué par l'article 234-1 du règlement intérieur de cet ordre

Article L6323-1-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 16

Code de la santé publique

. - Les décisions de suspension ou de fermeture prises en application du II ou du II bis sont communiquées sans délai à la Caisse nationale de l'assurance maladie et aux conseils des ordres compétents.

Article Annexe I

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(Cliché non reproduit) Être capable de Ressources Indicateurs d'évaluation C1.7 - assembler ou réassembler les éléments Un poste de travail équipé Un ordre de montage rationnel.

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