. ; Statuant sur les pourvois formés par : - Sophie Z..., - Marianne A..., épouse Z..., - Bernard Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Comte Bernard Campocasso, société anonyme

BERNARD, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 25 Novembre 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. AMOYEL, M.

Bernard Lucien Joseph X...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le licenciement de Bernard X..., opéré par la société SARL JOEN, était fondé sur une cause grave et de l'avoir en conséquence débouté de l'ensemble de

Jouin étant désignée mandataire judiciaire (le mandataire judiciaire) ; que le 28 septembre suivant, la société de droit belge Atradius Collection a déclaré une créance pour le compte de la société Bekaert

Leprince travaux publics aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Bernard Leprince travaux publics à payer la somme de 3 000 euros à M. et Mme X...; rejette la

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 octobre 2014), que le peintre Bernard X... est décédé le 4 octobre 1999, en laissant

X..., demeurant Allée du Château, Ramponnet, Menthon-Saint-Bernard à Veyrier du Lac (74290) ; M.

Il en est de même du désistement des conclusions de la commune de Val d'Isère et de la SCI Saint-Bernard au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Bernard X..., se désister du pourvoi formé par lui contre un arrêt rendu le 6 février 2014 par la cour d'appel de Metz dans une instance l'opposant au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante ;

Grave et de l'association "Saint-Bernard que j'aime", l'arrêté préfectoral du 25 novembre 1980 autorisant la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LES JONQUILLES" à créer le lotissement de la Chapelle et l'arrêté

tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du tribunal administratif de Lille en date du 3 mars 1983, en tant que, par ce jugement, le tribunal a accordé à la société "Etablissements Jean Bernard

Bernard X... et M.

Vu les dernières conclusions de Monsieur Bernard X...du 14 octobre 2011.

COFINOGA c/ Monsieur Bernard Marcel Gilbert X...

le n° 2203690, Mme A B, représentée par Me Lopez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mars 2022 par lequel le président de l'Université Claude Bernard

André Y..., demeurant ... à La Ferté-Bernard (72400) ; M.