salariés de Phileog en résultant, qu'il n'était pas établi que l'état de cessation des paiements fixé à la date du 30 juin 2014 soit la conséquence de la rupture des relations, la société Phileog connaissant

demandait ce que je souhaitais et a évoqué, sans jamais préciser, une somme d'argent mais a évoqué le fait que, pour tout ce qui était aspects financiers, Il fallait voir Rocky C..., ou Roch C... que je ne connais

Vous voulez me faire aller au Maroc alors que je ne connais personne là-bas, j'ai pas de famille, j'ai pas d'adresse, je parle pas la langue. je comprends pas pourquoi je suis ici, je suis perdu.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 septembre 2001), que suivant connaissement

requête au tribunal administratif de Paris ; Sur l'application des dispositions de l'article 1er du décret du 2 septembre 1988 : Considérant qu'il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de condaner

QUI, CONNAISSANT LES LIEUX, A ENTREPRIS DE PECHER, PAR GROS TEMPS, SUR UNE DIGUE BATTUE PAR LES FLOTS; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE CE QUI PRECEDE QUE LA DAME ET LES DEMOISELLES X...

de travail n'ait pas d'effet dommageable pour la société ; qu'en l'état de ces énonciations, la cour d'appel a pu décider qu'en passant outre à cette sollicitation sans aucun motif légitime et en connaissant

déménagement parfois cité par la doctrine, ces éléments n'étant nullement étayés à la lecture du texte ; que ce texte ne prévoit en effet aucune cause indirecte au salarié ; 2° que le salarié connaissant

élections de délégués du personnel de l'établissement BHV Rivoli ; AUX MOTIFS QUE les démonstrateurs ont par leur situation au sein du BHV, vocation à participer à l'élection des délégués du personnel connaissant

PAYEMENT DE LA MARCHANDISE LES LETTRES LITIGIEUSES SONT SANS CAUSE ET NE CONSTITUENT MEME PAS "DE SERIEUX EFFETS DE COMPLAISANCE" CAR LA PERSONNE QUI ACCORDERAIT LE CAUTIONNEMENT N'EST PAS LE TIRE, QUE, CONNAISSANT

FRANCE A REMBOURSER LE PRIX DES MARCHANDISES LIVREES ET A PAYER DES DOMMAGES-INTERETS, AU MOTIF QU'EN SA QUALITE DE PROFESSIONNEL LADITE SOCIETE DEVAIT ETRE ASSIMILEE AU VENDEUR CONNAISSANT LE VICE CACHE

INTERVENUE SUR LA PLAINTE NI PREUVES NI PRESOMPTIONS SUFFISANTES D'IRREGULARITE, ET QUE N'APPARAIT AUCUN RISQUE GRAVE DE NULLITE, ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE LES MEMBRES DU GROUPE CAUCHY, CONNAISSANT

X... pour client, a fait une démarche auprès de ce dernier, suivie de nombreuses visites pour lui proposer des conditions d'assurances avantageuses ; que, connaissant exactement grâce à leur ancienne activité

intérêts, frais et accessoires, garantis par elle, doit être respectée jusqu'à l'extinction de la dette, même lorsque le cautionnement a été souscrit par un dirigeant de la société cautionnée en connaissant

AVAIT PU RECHERCHER UN NOUVEL EMPLOI EN CONNAISSANT SA LIBERATION DE LA CLAUSE DE NON-CONCURRENCE, LA COUR D'APPEL A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE

ACCIDENT QUI POUVAIT AVOIR LES PLUS GRAVES CONSEQUENCES POUR UN OUVRIER EN RAISON DE LA HAUTEUR A LAQUELLE IL ETAIT PLACE ; QUE LE CHEF D'EQUIPE N'A PAS PROCEDE A CET EXAMEN ; QUE CEPENDANT CONNAISSANT

selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rouen, 27 avril 1989), que la société française Unidaf a vendu à la société suisse Socimer 75 tonnes de café du Cameroun à transporter à Barcelone ; que le connaissement

AVERTIS DE L'EMPLACEMENT DU CHENAL, N'AURAIENT PAS ETE EN FAUTE DE S'Y ENGAGER, ET ALORS QUE DES CONCLUSIONS, FAISANT VALOIR QU'UN "CORPS MORT" NE POUVAIT REMPLACER LA BALISE, ET QU'UN NAGEUR, MEME CONNAISSANT