Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fde284ab804ec05d6c880ab
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie I..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie I..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2a30a229e1072dea8408
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie I..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie I..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2a33a229e1072dea840a
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie H..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2a3aa229e1072dea840e
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie G..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2a4ea229e1072dea8419
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie G..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2a6ba229e1072dea8427
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie K..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2a6da229e1072dea8428
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie J..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie J..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2a6fa229e1072dea8429
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie K..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2a72a229e1072dea842a
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie J..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie J..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e32
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller
Source officielle3ème chambre 1ère section
67f80d40cf40727a0043baf8
10 avril 2025
10 avril 2025
UNION DES PRODUCTEURS DE CINEMA (UPC) [Adresse 7] [Localité 13] SYNDICAT DES PRODUCTEURS INDEPENDANTS (SPI) [Adresse 9] [Localité 15] représentées par Maître Christian SOULIE de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4302fc178212f7c89c
3 avril 2025
3 avril 2025
Par courriel du 14 février 2025, la SCP Soulie & Coste-Floret a informé le tribunal avoir été saisie la veille par la mutuelle [25] de la défense de ses intérêts et solliciter le renvoi.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV085
14 décembre 2009
14 décembre 2009
Fait à Nantes le 31 mars 2008 " Elle a été entendue par les gendarmes le 1er juillet 2008, dans une salle du centre de postcure psychiatrique de la Mainguais à Carquefou (44476) où elle se trouve toujours
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e743233940dd585f4f763e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU huit Octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Mme [B] [K] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florent
Source officielleChambre Civile
6973eb48cdc6046d477cb1e9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
FONCIA [K] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Florent FRANCINA de la SELARL FRANCINA AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, plaidant Grosse(s) délivrée(
Source officielle1re chambre civile
6438f249a942a604f5e93423
11 avril 2023
11 avril 2023
protection du tribunal judiciaire de Chaumont RG : 11-18-000419 APPELANT : Monsieur [G] [V] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 4] (90) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Florent
Source officielle2ème chambre
DTA_2403677_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Si les requérants relèvent également la présence d'éléments du patrimoine bâti protégé par le PLUi (château de Prunay et pigeonnier de la Grande Salle) à proximité de la centrale et de trois monuments
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC003404402
29 avril 2008
29 avril 2008
The house was subsequently transferred in 1909 and sold in 1957, with the title deeds specifying each time that the small house built on maritime land was included in the sale.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01698_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68660f79bbe0ac41ca81b0e1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ITL RCS [Localité 10] n° 513 966 952 [Adresse 1] [Localité 4] Représentants : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617et Me Clémence
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