fumée qui auraient dû être vérifiés conformément aux dispositions de l'arrêté municipal du 26 septembre 1960, modifié par l'arrêté du 13 novembre 1967 ; qu'Alfred X... était responsable du service de chauffage

FAITS, PROCEDURE, MOYENS ET PRETENTIONS [Z] [N] a été embauché d'abord en contrat à durée déterminée puis en contrat à durée indéterminée au sein de la société SAS [7] devenue le [8] en qualité de chauffeur

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la fédération départementale des chasseurs

société Sarthe Habitat, propriétaire d'un logement donné à bail aux époux X..., les a assignés en paiement d'une dette locative ; que les locataires ont contesté devoir une provision de charges de chauffage

Les conditions et les modalités d'application de ce rachat des prestations de logement et de chauffage sont énoncées dans une circulaire n°88/092 du 9 février 1988 par Charbonnage de France.

Les conditions et les modalités d'application de ce rachat des prestations de logement et de chauffage sont énoncées dans une circulaire n°88/092 du 9 février 1988 par Charbonnage de France.

Les conditions et les modalités d'application de ce rachat des prestations de logement et de chauffage sont énoncées dans une circulaire n°88/092 du 9 février 1988 par Charbonnage de France.

que l'entrepreneur a assigné le maître de l'ouvrage en paiement du solde dû ; que celui-ci a, reconventionnellement, sollicité l'allocation de dommages-intérêts en raison de malfaçons relatives au chauffage

d'appel de Besançon (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Palissot, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement société Franche-Comté chauffage

/ de la société Sagena, société anonyme dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Global Risk, société anonyme d'assurances dont le siège est ..., 3 / de la société Compagnie parisienne de chauffage

profit : 1 / de la société anonyme Sagena, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Global Risk, société anonyme d'assurances, dont le siège est ..., 3 / de la Compagnie parisienne de chauffage

« On soulignera que ce n'est pas le comportement du chauffeur « qui est en cause, qui lui-même a été mis en danger du fait des « conditions du transport, mais bien l'organisation du transport.

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 982073108 / N° de Gestion : 2023 B 13308 a pour activité : L'exploitation de véhicules de transport avec chauffeur (Vtc) La location de véhicules avec ou sans chauffeur

PLOMBERIE E.D.M inscrite au RCS de Bourg-en-Bresse sous le n° 832 716 823 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Monsieur [D] [K], Président d’APV CHAUFAIR, président de la SASU CHAUFFAGE

...datées du 13 octobre 2014 et déposées le 16 octobre 2014 ; * * * * * EXPOSE DU LITIGE Par contrat de travail à durée indéterminée du 13 octobre 2003, la société KLECK a engagé M X...comme chauffeur

A placer sur pelle à chenille (catégorie 2) et chargeur (catégorie 4)et grand compacteur catégorie 7. A revoir dans deux mois.

Le système de climatisation et de chauffage de la résidence est composé de pompes à chaleur extérieures ainsi que d’unités intérieures situées dans chaque studio.

Ecureuils, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Chauffage