du demandeur ; "aux motifs repris des premiers juges que le trafic de stupéfiants pour lequel Ahmed X... a été déclaré coupable s'est déroulé de 1997 à 2000 et a été d'une certaine ampleur sur la petite

de flagrance que contestait le prévenu au soutien de sa requête en annulation des pièces de la procédure, retient que "se sachant découvert et conscient des conséquences pénales de ses actes sur sa petite

annulés le 30 août 2000 par le trésorier-payeur général de Meurthe-et-Moselle ; que, le 15 septembre 2000, le trésorier principal a notifié deux avis à tiers détenteurs entre les mains de la SNC Le Petit

sollicite la confirmation de l'ordonnance querellée ; il fait valoir que le registre est bien actualisé que les diligences ont été effectuées ; Monsieur [I] [L] déclare je souhaite qu'on me donne une petite

Frédéric PETIT), représentantlégal non comparant * Et : SELARL LGA, en la personne de Me [U] [O][Adresse 2], Liquidateur, Représenté par Mme Mathilde BRIZARD, en vertu d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL

procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [B] [U] Chez Madame [T] [U] - [Adresse 1] [Localité 2] Siren : 792 754 376 (Non inscrit au RCS de [Localité 3]) Activité : Nettoyage bâtiment petits

B... a reconnu « son petit neveu », W...

chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives des libertés de [Localité 2] n'a pas prolongé le maintien en zone d'attente de Mme [C] [L] [E], au motif que l'intéressée voyageait avec sa petite

commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 824903868 et exploite un fonds de commerce de: Tous travaux de peinture, de pose de cuisine, salle de bains, de revêtements de sol toutes prestations de petit

Madame [A] [V] était représentée à cette audience par sa petite-fille, Madame [Z] [V], munie d'un pouvoir.

"fonctionnaire à la petite cinquantaine" ... "premier des "sièges du Président au sein du GSPR (Groupe de sécurité de la présidence de la République)" ...

bail commercial ; qu'au décès d'Albert A..., survenu [...] , son activité a été reprise par son épouse, Anne A..., qui a dirigé la société Cathédrale d'images jusqu'à son décès [...] , puis par son petit-fils

X... a ensuite relié les 2 sites et en 1996, l'activité a été étendue à de la petite restauration par la création d'un coffee shop au [...] ; que l'enseigne Pampi Sports est devenue "Le Spot" ; que c'est

Q..., ainsi que sa petite-fille, Mme S... Q..., ont déclaré le décès, ainsi que les circonstances de ce décès, au ministère de la défense, unique employeur de K...

Détention de VLG et de son adjointe qui ne cesse de colmater les brèches occasionnées par l'incompétence de cette personne", "il devient urgent d'expliquer à cette pseudo responsable, qu'être chef (aussi petit

A l’audience de ce jour, Madame [X] [V] a déclaré : “Suite à l’affaire de mon petit fils j’ai été hospitalisée. Ça va mieux. On n’a pas récupéré le corps. Je préfère rester dans les soins.

événements, restauration rapide et traditionnelle, traiteur, location de salles, location de matériels lies a L événementiel, activité de communication, achat et vente de matériels lies a L événementiel, petits

présentation de l'équipe de travail, matériel divers utilisé « banches, échafaudage, blindage, etc... », techniques employées, aux modes opératoires de l'entreprise et aux risques encourus, utilisation du petit