NOMBRE MAXIMUM DE VÉHICULES ADMIS À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE PAU-ARNOS (PYRÉNÉES-ATLANTIQUES) Piste de 3,030 kilomètres TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme

Article 11

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porte notamment sur : - les risques professionnels inhérents aux postes de travail retranscrits dans le document unique d'évaluation des risques professionnels ainsi que les mesures de prévention et de protection associées ; - les conditions de circulation

Article Annexe I

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Circulation et stationnement des véhicules A l'intérieur du terrain de camping, les véhicules doivent rouler à une vitesse limitée. 10.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 88 > 71

Arrêté du 29 juin 1942 réglementant les conventions d'affrêtement pour la navigation intérieure, profession de courtier de frêt et chambres syndicales des courtiers de frêt.

Péages spéciaux pour travaux de modernisation des voies ou pour circulation sur certaines voies. Le prix des transports effectués à un enfoncement inférieur à un mètre est fixé par les parties.

Article 40

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Art. 40 -Arrêté du 18 novembre 2009 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 -Arrêté du 29 septembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 L'arrêté du 11 février 1998 fixant les conditions sanitaires relatives à la détention, à la mise en circulation

Article PE 23

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Dans les installations de ventilation mécanique inversée, l'air circule du haut vers le bas dans les collecteurs d'extraction.

Article CO 48

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Pour assurer la sécurité des personnes en cas de heurts, les vitrages des portes des circulations ou en façade, maintenus ou non par un bâti, doivent répondre aux dispositions du DTU 39-4 en ce qui concerne : - le produit verrier à utiliser ; - la visualisation

Article L 57

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Les aménagements scéniques ne doivent pas diminuer le nombre et la largeur des dégagements mis à la disposition du public, ou gêner la circulation. § 7.

Article 62

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a) Si l'extraction mécanique est réalisée de telle manière que l'air circule normalement de haut en bas dans les conduits collectifs (V.M.C. inversée), le ventilateur doit être placé dans un local exclusivement réservé à cet usage.

Article 17

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Elle porte l'inscription suivante : " Cet aéronef circule avec un certificat de navigabilité restreint.

Article 5

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ANNEXE VII BIS : TRAVAUX À EXÉCUTER À PROXIMITÉ DES OUVRAGES SOUTERRAINS DESTINÉS À LA CIRCULATION DE VÉHICULES DE TRANSPORT PUBLIC GUIDÉ, Art.

Article 215.8

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Le système de ventilation des cabines et des réfectoires doit être réglable de façon à maintenir l'air dans des conditions satisfaisantes et à en assurer une circulation suffisante par tous les temps et sous tous les climats (MLC B.3.1.2.1). 7.

Article 1

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systèmes de la navigation aérienne centraux (CESNAC), chef du service de l'information aéronautique (SIA) ; -chefs de service exploitation et chefs de service technique dans les mêmes centres, organismes ou services ; -chefs des organismes ou chefs circulation

Article 38

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MONTANT Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation globale de fonctionnement 41 505 415 Prélèvement sur les recettes de l'Etat du produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation

Article 9

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La Sicovam calcule alors, jusqu'à la cinquième décimale, le rapport, dit d'amortissement, qui est le rapport du nombre de titres à amortir au nombre de titres en circulation.

Article 7

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Sont soumis à l'autorisation prévue à l'article L. 412-1 du code de l'environnement le transport ou la circulation, en dehors du lieu d'hébergement lorsque ce lieu d'hébergement a été prescrit par un permis d'importation, par un certificat délivré en

Article 9

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Citernes équipées de couvercles amovibles mises sous pression de gaz : Les véhicules-citernes immatriculés en France et les wagons-citernes mis en circulation en France utilisés pour le transport de matières solides ou liquides, mis sous pression de gaz

Article R214-203-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 48 > 05

Code monétaire et financier

Il est déterminé au regard de la dernière valeur liquidative publiée ou de la dernière valeur estimative calculée par la société de gestion ou du nombre de parts ou d'actions en circulation constaté à sa date d'établissement.

Article L716-4-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 37 > 82

Code de la propriété intellectuelle

garanties destinées à assurer l'indemnisation éventuelle du demandeur ou ordonner la saisie ou la remise entre les mains d'un tiers des produits soupçonnés de porter atteinte aux droits conférés par le titre, pour empêcher leur introduction ou leur circulation

Article Annexe art. R814-58-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 84

Code de commerce

. 814-13 - carte nationale d'identité française ou étrangère ; - passeport français ou étranger ; - permis de conduire français ou étranger ; - carte de combattant délivrée par les autorités françaises ; - carte d'identité ou carte de circulation

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