Le contexte professionnel du secteur de l'outillage requiert une certaine polyvalence, un bon degré d'autonomie et d'efficience pour adapter les modes opératoires aux différents types de pièces à usiner.

Article R317-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

Code de la route

Le ministre chargé des transports et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation. V.

Article 8

—

L'arrêté d'autorisation peut préciser, en fonction du mode de conditionnement, les modalités des contrôles aléatoires exercés à l'intérieur de chaque chargement. Le mode de conditionnement doit permettre la libre réalisation de ces contrôles.

Article 13

—

susvisée, avec résultats favorables aux examens suivants : a) A l'égard de la tuberculose, à une intradermotuberculination simple ou comparative ; b) A l'égard de la brucellose, à une épreuve à l'antigène tamponné associée à une épreuve de fixation

Article L165-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 27

Code de la sécurité sociale

La fixation de ce tarif tient compte principalement de l'amélioration éventuelle du service attendu ou rendu, le cas échéant, des résultats de l'évaluation médico-économique des tarifs des produits ou prestations comparables, des volumes de vente prévus

Article Annexe

—

d'origine végétale et animale ; -les produits semi-élaborés ; -les vins et alcools utilisés en cuisine ; -la gestion des produits ; -la conservation des produits. 2) Les préparations et les cuissons Les fonds et sauces de base, les hors-d'oeuvre, les modes

Article 1

—

III Styliste de mode. 242 5 ans ATELIER CHARDON SAVARD. III Concepteur en ingénierie simultanée. 251n 5 ans INSTITUT UNIVERSITAIRE TECHNOLOGIQUE DE SAINT-NAZAIRE.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

animale non viables ou en comportant ; – implants d'expansion cutanée gonflable ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés ; – implants d'origine synthétique pour chirurgie endoscopique avec ou sans fixation

Article L162-1-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 30

Code de la sécurité sociale

Cette prise en charge anticipée pour l'indication considérée ne peut être cumulée avec un autre mode de prise en charge prévu aux articles L. 162-22-7, L. 162-52, L. 165-1, L. 165-1-1, L. 165-1-5 ou L. 165-11, ni avec une prise en charge financière au

Article 1

—

sont retenues : Biogaz : gaz produit par la décomposition des déchets non dangereux stockés dans les casiers ; Casier : subdivision de la zone à exploiter assurant l'indépendance hydraulique, délimitée par des flancs et un fond ; Casier exploité en mode

Article 13

—

situations dégradéesEtre capable d'appliquer les connaissances et compétences acquises durant la formation. 2 heures 30 dont 2 heures de pratiqueModule techniqueGestion des risques dans les transportsComprendre les menaces liées aux différents modes

Article Annexe

—

ANIMATION, ENCADREMENT Description des activités Mode de calcul Observation I. ― Activités de direction de structures Direction d'une unité de recherche contractualisée ou reconnue par le conseil scientifique. Forfait.

Article ANNEXE I

—

Les modes opératoires en marche avant et arrière étant deux modes différents, on doit mesurer le temps et le niveau de pression acoustique pour chacune des directions de marche.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Ablation de divers doigts aux deux mains (1) : 1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions

Article 9

—

Fixation des marges et des prix de gros des produits pétroliers réglementés.

LEGIARTI000051489048

—

des autres sera versé directement dans la caisse du district, sans que le fermier puisse prétendre à aucune autre indemnité, qu'à une diminution du prix du bail proportionnée au produit des prestations ordinaires et annuelles, rachetées d'après la fixation

Article R412-11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 35

Code de la route

autoroutes et les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central et dotées d'au moins deux voies chacune, où la vitesse maximale autorisée est supérieure ou égale à 70 km/ h en application des articles R. 413-2 ou R. 413-3, nonobstant la fixation

Article 9

—

citernes mobiles : Les véhicules immatriculés en France porteurs de conteneurs-citernes ou de citernes mobiles de plus de 3 000 litres doivent être équipés de verrous tournants d'un des modèles énumérés dans la norme ISO 1161 ou de dispositifs de fixation

Article R254-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 79 > 24

Code de la construction et de l'habitation

A défaut de disposer des valeurs du loyer annuel moyen au mètre carré auprès des observatoires locaux des loyers pour la zone considérée, la fixation de la valeur du loyer annuel moyen au mètre carré pour l'année N en cours est déterminée par les parties

Article R671-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 99

Code de l'énergie

l'économie, de l'énergie et de l'outre-mer, en fonction : 1° Des coûts moyens des importations de matière première calculés : a) Au prorata des quantités importées au cours de la période allant du deuxième au treizième mois précédant la date de fixation

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