Le réseau participe, à la demande de l'OTC, aux groupes de travail techniques qu'il met en place pour l'élaboration des documents techniques relatifs aux méthodes et matériels de contrôle à mettre en œuvre. 1.8.

Article 2

—

I. - Pour les marchés de fournitures ou de services, les caractéristiques définies par les spécifications techniques mentionnées à l'article 1er peuvent inclure notamment : - les niveaux de la performance environnementale ; - les niveaux de qualité ;

Article 2

—

Les agents de maîtrise sont chargés de missions et de travaux techniques comportant notamment le contrôle de la bonne exécution de travaux confiés à des entrepreneurs ou exécutés en régie, l'encadrement de fonctionnaires appartenant aux cadres d'emplois

Article 20

—

Agents des services techniques. Agents des services techniques. Assistant (e) s de service social. Assistant (e) s du service social. Conseiller (e) s techniques de service social. Conseiller (e) s techniques de service social.

Article 1

—

Commis techniques et commis d'administration de classe exceptionnelle. Agents de catégorie C rémunérés en espace indiciaire spécifique. Commis techniques et commis d'administration de classe principale.

Article ANNEXE

—

===: : Agent : ouvrier : : d'entretien : d'entretien : : territorial : et d'accueil : : qualifié : de 1re classe : :=================================: : Agent : ouvrier : : technique

Article 3

—

En outre, l'importateur présente une documentation technique, rédigée en langue française, relative à la conception et la fabrication du modèle.

Article Annexe V

—

Agrément et habilitation d'un contrôleur technique. 1.2.2. Organisation de la formation et qualification des contrôleurs techniques. 1.2.3. Maîtrise du logiciel de contrôle technique. 1.2.4.

Article 1

—

administratives, techniques ou de service.

Article ANNEXE

—

Assurer le bon fonctionnement de l'installation des appareils électrodomestiques et multimédia grand public en respectant les spécifications techniques prédéfinies. Mettre en service les appareils électrodomestiques et multimédia grand public.

Article Annexe

—

1re classe 2e classe E 6 E 5 Echelon spécial Adjoint technique 1re classe 2e classe E 4 E 3 Corps des agents techniques de Mayotte Agent technique principal de Mayotte 128 - 250 Agent technique de Mayotte 100 - 237

Article 14

—

Les vacances d'emplois de directeur, directeur technique et moniteurs des écoles et centres préparant aux professions paramédicales, de directeur, directeur technique et moniteurs des écoles de cadres, à pourvoir par voie de mutation, ainsi que les avis

Article 2

—

I. ― Il est créé auprès du comité technique paritaire régional institué auprès du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Ile-de-France, un comité d'hygiène, de sécurité et des

Article 1-1

—

Un arrêté du ministre de l'intérieur fixe les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour servir en qualité d'officier du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale lors de l'admission dans le corps ou en cours de carrière

Article 3

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. - L'application de la réglementation peut consister, pour les maisons individuelles, dans l'application de solutions techniques, dispensant de tout calcul, approuvées par le ministre chargé de la construction et de l'habitation.

Article 1

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Sont régis par les dispositions du présent décret les corps des personnels médico-techniques des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986, classés en catégorie C et ci-dessous énumérés : 1° Le corps des aides de pharmacie

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