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26 394 résultats pour « Motemps »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

61626b91e62f7c490f224e7e

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Ayant décelé un bruit anormal du moteur, il a confié le 26 décembre 2005 son véhicule au GARAGE DU CENTRE à [Adresse 2] (72) .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85483

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

du 09 au 10/08/1991, Serge X... qui circulait avec sa voiture de marque FERRARI modèle 328 GTS sur l'autoroute A 62 commune d'AGEN, a constaté des variations anormales de pression d'huile dans son moteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f21

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

Après quelques mois d'utilisation, les époux X... ont constaté un bruit anormal du moteur, ayant donné lieu à des essais de vérifications par le garage PLEYEL selon facture du 27 juillet 2001.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6979ff7bcdc6046d47f929f6

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[J] a mandaté la société Iespm afin qu'elle procède à des analyses du moteur et a relevé des anomalies sur le moteur central. Par courrier en réponse du 17 novembre 2017, M.

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcdf0cfe7ae188fea56

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

à la prise de force, mise en chauffe du tracteur à 2500 tours, reprise des opérations de contrôle puissance moteur, - le 15 octobre 2018 pour désaccouplement du moteur de la partie transmission, dépose

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

668397db8da90185712ea36f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Constatant en décembre 2019 un bruit sec du moteur lors du remontage de la culasse réparée, la société Carrosserie [J] a procédé à un démontage complet du moteur qui a été envoyé pour contrôle auprès de

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2306321_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2023, l’association Horizon Event et la société Domaine du château de Motteux doivent être regardées comme demandant au tribunal :

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fda26b9441d466b7d8fc022

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Une mention similaire est actée sur le procès-verbal de réunion du 11 juin 2016 relativement à la réparation du moteur.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:473930.20230601

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

toutes les mesures nécessaires à l'application du décret n° 2021-1062 du 9 août 2021 relatif à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162bb4ef32b7c38854c30d9

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

de recherche Google ainsi que sur le service de liens sponsorisés du moteur de rechercher Bing, - ordonner à la société Eptimum sous la même astreinte, de modifier l'ergonomie et les codes couleurs des

Source officielle
CC

civ1

613724c2cd58014677418211

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Jouany a acheté une pelle mécanique à la société Matériel agricole tonneinquais (MAT) qui, dans le cadre de la garantie, en raison des dysfonctionnements de l'engin, a procédé à l'échange standard du moteur

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007899525

Admin. suprême

11 septembre 1995

11 septembre 1995

l'arrêté en date du 21 février 1995 par lequel le préfet de police de Paris a retiré à la société Sun Auto Ecole l'autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54bc0

Cassation

16 avril 1970

16 avril 1970

TRACTEUR AU MOMENT DE L'ACCIDENT ET ALORS QUE CES DEUX ELEMENTS N'ETANT PAS ENCORE LIES LORSQUE LA VICTIME AVAIT ETE BLESSEE PAR L'EPANDEUR L'ACCIDENT N'A ETE PROVOQUE NI PAR UNE MACHINE MUE PAR UN MOTEUR

Source officielle
CC

comm

6079d3769ba5988459c596dd

Cassation

9 décembre 1981

9 décembre 1981

SUR LES PREMIER ET DEUXIEME MOYENS REUNIS : SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE, SELON LA SOCIETE MOTTEZ, SERAIENT NOUVEAUX ET IRRECEVABLES LES DEUX PREMIERS MOYENS PAR LESQUELS

Source officielle
CC

civ1

613720afcd580146773ed771

Cassation

20 octobre 1987

20 octobre 1987

établie en termes généraux à la demande du vendeur et sans aucun caractère contradictoire ; Mais attendu que pour décider, en dépit des affirmations de l'expert, que le "coulage" d'une des bielles du moteur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02947_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

laquelle l'officier du ministère public près le tribunal judiciaire, tribunal de police de Metz a rejeté sa réclamation contre l'infraction de conduite sans port de la ceinture de sécurité d'un véhicule à moteur

Source officielle
CC

civ1

60794b939ba5988459c43710

Cassation

8 juillet 1986

8 juillet 1986

reprochent à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré valable la convention écrite à l'article 4 de l'acte sous seing privé du 30 décembre 1948, aux motifs que celle-ci constitue une promesse de vente " post mortem

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdcb

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Il importe peu à cet égard que cette situation de mandant connaisse effet après le décès du mandant ; en effet ce cas répond classiquement à l'hypothèse du mandat post mortem admise en droit ; " et aux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

de 140 CV puisqu'au moment de sa saisie par les autorités portugaises il était bien pourvu d'un moteur de 200 CV ; qu'il résultait de l'information que M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032f552892f2d68c6ae8907

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Après saisine de la CNIL, Google France a fait part de sa décision de déréférencer de son moteur de recherche dans les versions européennes le lien URL : http://74.125.163.19/transparencyreport/removal

Source officielle

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