AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61626b91e62f7c490f224e7e
27 juin 2013
27 juin 2013
Ayant décelé un bruit anormal du moteur, il a confié le 26 décembre 2005 son véhicule au GARAGE DU CENTRE à [Adresse 2] (72) .
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85483
29 novembre 2001
29 novembre 2001
du 09 au 10/08/1991, Serge X... qui circulait avec sa voiture de marque FERRARI modèle 328 GTS sur l'autoroute A 62 commune d'AGEN, a constaté des variations anormales de pression d'huile dans son moteur
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f21
31 mars 2006
31 mars 2006
Après quelques mois d'utilisation, les époux X... ont constaté un bruit anormal du moteur, ayant donné lieu à des essais de vérifications par le garage PLEYEL selon facture du 27 juillet 2001.
Source officielleChambre 1-1
6979ff7bcdc6046d47f929f6
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[J] a mandaté la société Iespm afin qu'elle procède à des analyses du moteur et a relevé des anomalies sur le moteur central. Par courrier en réponse du 17 novembre 2017, M.
Source officielle1ère chambre
68709fcdf0cfe7ae188fea56
10 juillet 2025
10 juillet 2025
à la prise de force, mise en chauffe du tracteur à 2500 tours, reprise des opérations de contrôle puissance moteur, - le 15 octobre 2018 pour désaccouplement du moteur de la partie transmission, dépose
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
668397db8da90185712ea36f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Constatant en décembre 2019 un bruit sec du moteur lors du remontage de la culasse réparée, la société Carrosserie [J] a procédé à un démontage complet du moteur qui a été envoyé pour contrôle auprès de
Source officielle7ème chambre
DTA_2306321_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2023, l’association Horizon Event et la société Domaine du château de Motteux doivent être regardées comme demandant au tribunal :
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fda26b9441d466b7d8fc022
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Une mention similaire est actée sur le procès-verbal de réunion du 11 juin 2016 relativement à la réparation du moteur.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:473930.20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
toutes les mesures nécessaires à l'application du décret n° 2021-1062 du 9 août 2021 relatif à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162bb4ef32b7c38854c30d9
21 mars 2013
21 mars 2013
de recherche Google ainsi que sur le service de liens sponsorisés du moteur de rechercher Bing, - ordonner à la société Eptimum sous la même astreinte, de modifier l'ergonomie et les codes couleurs des
Source officielleciv1
613724c2cd58014677418211
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Jouany a acheté une pelle mécanique à la société Matériel agricole tonneinquais (MAT) qui, dans le cadre de la garantie, en raison des dysfonctionnements de l'engin, a procédé à l'échange standard du moteur
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007899525
11 septembre 1995
11 septembre 1995
l'arrêté en date du 21 février 1995 par lequel le préfet de police de Paris a retiré à la société Sun Auto Ecole l'autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54bc0
16 avril 1970
16 avril 1970
TRACTEUR AU MOMENT DE L'ACCIDENT ET ALORS QUE CES DEUX ELEMENTS N'ETANT PAS ENCORE LIES LORSQUE LA VICTIME AVAIT ETE BLESSEE PAR L'EPANDEUR L'ACCIDENT N'A ETE PROVOQUE NI PAR UNE MACHINE MUE PAR UN MOTEUR
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c596dd
9 décembre 1981
9 décembre 1981
SUR LES PREMIER ET DEUXIEME MOYENS REUNIS : SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE, SELON LA SOCIETE MOTTEZ, SERAIENT NOUVEAUX ET IRRECEVABLES LES DEUX PREMIERS MOYENS PAR LESQUELS
Source officielleciv1
613720afcd580146773ed771
20 octobre 1987
20 octobre 1987
établie en termes généraux à la demande du vendeur et sans aucun caractère contradictoire ; Mais attendu que pour décider, en dépit des affirmations de l'expert, que le "coulage" d'une des bielles du moteur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02947_20250206
6 février 2025
6 février 2025
laquelle l'officier du ministère public près le tribunal judiciaire, tribunal de police de Metz a rejeté sa réclamation contre l'infraction de conduite sans port de la ceinture de sécurité d'un véhicule à moteur
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c43710
8 juillet 1986
8 juillet 1986
reprochent à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré valable la convention écrite à l'article 4 de l'acte sous seing privé du 30 décembre 1948, aux motifs que celle-ci constitue une promesse de vente " post mortem
Source officiellecr
6079a8599ba5988459c4cdcb
12 octobre 1995
12 octobre 1995
Il importe peu à cet égard que cette situation de mandant connaisse effet après le décès du mandant ; en effet ce cas répond classiquement à l'hypothèse du mandat post mortem admise en droit ; " et aux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966
21 juin 2017
21 juin 2017
de 140 CV puisqu'au moment de sa saisie par les autorités portugaises il était bien pourvu d'un moteur de 200 CV ; qu'il résultait de l'information que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae8907
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Après saisine de la CNIL, Google France a fait part de sa décision de déréférencer de son moteur de recherche dans les versions européennes le lien URL : http://74.125.163.19/transparencyreport/removal
Source officiellePage 109 sur 1320