Codes de loi français

Article Annexe

Amel, Méjean, Grec, Prévost) et leurs bassins versants 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore L'étang de l'Or et son bassin versant 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore Les étangs Palavasiens Ouest (Ingril, Vic, Moures, Pierre

LEGIARTI000047333683

01 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or Saint-Mesmin SFR 824782 6694803 4GFIXE_A1_21_S_01 1 4GFIXE_A1_22_O_11 Bretagne Côtes-d'Armor Boqueho ORANGE 258237,4 6833281,8 4GFIXE_A1_22_O_11 1 4GFIXE_A1_23_O_02 Nouvelle-Aquitaine Creuse Lourdoueix-Saint-Pierre

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

électronique d'un montant supérieur à un seuil fixé par décret et se livrant au commerce de biens ; 11° bis Les personnes, autres que celles mentionnées aux 1° à 7° quater, se livrant à titre habituel et principal au commerce de métaux précieux ou de pierres

Article Annexe 2

Remise en état d'une pièce d'argenterie à la pierre d'agate (deux heures). 2. Exécution d'un plan de table de dîner officiel (une heure). Bronzier 70 heures 1.

Article ANNEXE

08377) ; Saint-Jean-aux-Bois (08382) ; Saint-Juvin (08383) ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux (08384) ; Saint-Laurent (08385) ; Saint-Loup-Terrier (08387) ; Saint-Marceau (08388) ; Saint-Marcel (08389) ; Saint-Menges (08391) ; Saint-Morel (08392) ; Saint-Pierre-sur-Vence

LEGIARTI000042466807

OUVRIERS MARTINIQUE 3107 BATIMENT TP ETAM MARTINIQUE 2870 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS OUVRIERS GUYANE 3128 BATIMENT TP INDUSTRIE ACTIVITES CONNEXES GUYANE - ETAM 3204 BATIMENT TP INGENIEURS ET CADRES GUYANE 1049 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

Article Annexe

, mise en œuvre de taille de pierres.

LEGIARTI000049782878

Toutefois cette dernière condition n'est pas applicable : ― aux chauffeurs de taxi visés à l'article L. 635-4 du code de la sécurité sociale ; ― aux ressortissants du régime d'assurance vieillesse de Saint-Pierre-et-Miquelon affiliés dans les conditions

Article Annexe

Ramonage 45. 2UD 7,50 115 398 Entreprise de taille de pierres, mise en oeuvre de pierres de taille. Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment.

Article Annexe

867271,2699 6591903,959 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR 869211,5612 6600103,37 Site_ZN_01_003_S2 866847,623 6601819,119 2019_02_01-4 Auvergne-Rhône-Alpes Ain ZN_01_004 Illiat / L'Abrgement-Clémentciat / St-André-d'Huuiriat

Article Annexe I (suite)

Tarn Saint-Juéry 81 Tarn Saïx 81 Tarn Le Sequestre 81 Tarn Terssac 81 Tarn Viviers-lès-Montagnes 82 Tarn-et-Garonne Bressols 82 Tarn-et-Garonne Corbarieu 82 Tarn-et-Garonne Lacourt-Saint-Pierre

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

. – Les investissements mentionnés aux I et VIII et afférents à des logements situés en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie

LEGIARTI000047067040

-les périodes de travail pour le compte d'un employeur mentionné à l'article L. 5424-1 du code du travail ; -les périodes de travail accomplies en Guadeloupe, à la Réunion, à la Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 1

324p 1 an CTI III Assistant de direction(s) 324t 4 ans CCI France - Réseau ESMASS III Délégué pharmaceutique 331w 3 ans Institut de communication médicale (ICM) II Responsable d'activités polytechniques de maintenance nucléaire 227 4 ans Lycée Pierre

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

électronique d'un montant supérieur à un seuil fixé par décret et se livrant au commerce de biens ; 11° bis Les personnes, autres que celles mentionnées aux 1° à 7° quater, se livrant à titre habituel et principal au commerce de métaux précieux ou de pierres

Article Annexe 2

E 1 Professeur de français au lycée Pierre de Coubertin à Tabor. 20 725 République tchèque. E 3 Professeur d'histoire-géographie au lycée Matyas Lercha à Brno. 20 710 Roumanie.

LEGIARTI000047067062

-les périodes de travail pour le compte d'un employeur mentionné à l'article L. 5424-1 du code du travail ; -les périodes de travail accomplies en Guadeloupe, à la Réunion, à la Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

électronique d'un montant supérieur à un seuil fixé par décret et se livrant au commerce de biens ; 11° bis Les personnes, autres que celles mentionnées aux 1° à 7° quater, se livrant à titre habituel et principal au commerce de métaux précieux ou de pierres

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

exemple le sable ou les cailloux, constituant des déchets provenant du traitement mécanique des déchets, par exemple du tri, du broyage, du compactage ou de la granulation ; -les boues provenant de la décontamination des sols ; -les terres et les pierres

Article Annexe II (suite)

Gestal/société Allaire/Allaire Gestal : - ZA de Pedras, 44117 Saint-André-des-Eaux : de 1945 à 1975. Hériaud : 85110 Les Sables-d'Olonne : de 1946 à 1995. Isopeint : - 2, rue Fidèle-Simon, 44600 Saint-Nazaire : de 1972 à 1980.