Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 432 résultats pour « coefficient 380 »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 432 résultats pour « coefficient 380 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe VI
Ew représente la quantité annuelle d'énergie contenue dans les déchets traités, calculée sur la base du pouvoir calorifique inférieur des déchets (GJ/an) ; Ei représente la quantité annuelle d'énergie importée, hors Ew et Ef (GJ/an) ; 0,97 est un coefficient
Article 76 bis
de la liquidation de leur pension servie par le régime du code des pensions civiles et militaires de retraite, sous réserve : 1° Que la pension servie par le régime du code des pensions civiles et militaires de retraite ne fasse pas l'objet d'un coefficient
LEGIARTI000025431028
cartographiques, topographiques, topométriques) ; -et de données attributaires, par exemple : techniques (nature, diamètre, profondeur et pente d'un réseau d'assainissement), commerciales (nombre et surfaces des implantations commerciales), urbaines (coefficient
Article 2
Tableau récapitulatif des valeurs des coefficients SN et VN homologués ainsi que des valeurs des tarifs d'achat correspondants : VALEUR TRIMESTRE VALEUR VALEUR VALEUR DU TARIF T1 VALEUR VALEUR VALEUR DU TARIF T4 VALEUR
Article 32 bis
Ainsi, le nombre de jours indemnisables, déterminé conformément à l'article 31, est affecté d'un coefficient égal à 0,8.
Article Annexe V
DÉFINITION DE L'ÉPREUVE OBLIGATOIRE DE LANGUE VIVANTE ÉTRANGÈRE AU CAP Epreuve obligatoire de langue vivante étrangère (LVE) : coefficient 1. -comprendre la langue orale ; dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.
Article 26
l'article 16 à un niveau inférieur, sans pouvoir descendre en dessous de 70 % ; 4° Porter la prise en compte de chacune des sommes mentionnées aux 6° et 7° du I de l'article 12 jusqu'à 5 % du montant total de l'obligation ; 5° Valoriser avec un coefficient
Article Annexe III
Forme ponctuelle - Épreuve écrite Épreuve écrite - Durée : 2 heures 30 Coefficient : 1 Le sujet porte sur une thématique donnée, il est constitué d'un dossier documentaire et d'un questionnement.
Article 347
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 60
Lorsque la commission se prononce sur les tarifs d'évaluation ou les coefficients d'actualisation des valeurs locatives des bois et forêts, un des représentants des contribuables doit être propriétaire de bois et forêts ; il est appelé à siéger.
Article L17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 77
d'assurance, telle que définie à l'article L. 14, est égal au nombre de trimestres nécessaire pour obtenir le pourcentage maximum de la pension mentionné à l'article L. 13 ou si l'intéressé a atteint l'âge ou la durée de services auxquels s'annule le coefficient
Article R732-61
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 83
La minoration est égale au produit du plus petit de ces deux nombres, arrondis chacun au nombre immédiatement supérieur, par le coefficient suivant : -2,5 % pour l'assuré né avant le 1er janvier 1944 ; -2,375 % pour l'assuré né en 1944 ; -2,25 % pour
Article L322-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 48
à des conditions de mise en œuvre du transport tenant en particulier aux caractéristiques du trajet et à l'organisation de la prise en charge sur le lieu de soins, ses frais de transport sont pris en charge après application au prix facturé d'un coefficient
Article L434-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 84
Elle est revalorisée au 1er avril de chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25.
Article L321-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 40
Le montant du droit de passage est au plus égal au produit d'un montant forfaitaire de 20 € par un coefficient, compris entre 0,2 et 3, en fonction de la classe du véhicule déterminée d'après sa silhouette, appréciée en tenant compte, s'il y a lieu, de
Article R3243-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 17
La position du salarié est notamment définie par le niveau ou le coefficient hiérarchique qui lui est attribué ; 5° La période et le nombre d'heures de travail auxquels se rapporte le salaire en distinguant, s'il y a lieu, les heures payées au taux normal
Article L173-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 37
Le montant du droit de passage est au plus égal au produit d'un montant forfaitaire de 20 par un coefficient, compris entre 0,2 et 3, en fonction de la classe du véhicule déterminée d'après sa silhouette, appréciée en tenant compte, s'il y a lieu, de
Article Annexe IIc
Définition des épreuves fÉpreuve E1-Épreuve scientifique et technique-unités U11-U12-U13-coefficient 6 Sous-épreuve E11-Étude d'un produit de communication visuelle-unité U11-coefficient 3 Objectifs de la sous-épreuve Cette épreuve doit permettre
Article Annexe IIc
DEFINITION DES EPREUVES DE CERTIFICATION ÉPREUVE EP1 (Unité UP1) EP1 : ÉPREUVE PRATIQUE, prenant en compte la formation en milieu professionnel : Conduite d'une ligne de production en mode normal, coefficient 8 + 1 (PSE) 1.
Article 2
Il lui est alors appliqué le coefficient de minoration fixé au 2° du I et au II de l'article R. 351-27 du code de la sécurité sociale.
Article 3
montant est calculé en appliquant la formule suivante : (R) = k2 0,9 NAPRS 0,9 NSITES où les paramètres " A ", " M ", " E " " NAPRS NSITES k2 " A " est la somme, pour tous les types d'aéronefs figurant dans le domaine d'agrément de l'organisme des coefficients
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