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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000036508948
8 septembre 2017
8 septembre 2017
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 FEVRIER 2001 INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049725630
12 juin 2024
12 juin 2024
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049447568
2 avril 2024
2 avril 2024
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DE PERFORMANCE COLLECTIVE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES PEP CBFC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050399720
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Un Avenant n°1 de Révision de l’Accord relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes signé le 06/01/2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044179964
1 septembre 2020
1 septembre 2020
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE-VIE PRIVEE DU 12 DECEMBRE 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045085657
22 décembre 2021
22 décembre 2021
AVENANT N°1 PORTANT REVISION A L’ACCORD DU 3 OCTOBRE 2019 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048133976
25 mai 2023
25 mai 2023
Avenant n°1 de révision du Protocole d'Accord en vue de la constitution du Comité de Groupe Aptar en date du 29 septembre 2010
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052486928
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Avenant n°1 portant révision des articles 3, 4, 10 et 12 de l'accord relatif au droit d'expression des salariés
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049193850
2 février 2024
2 février 2024
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA LIGUE HAVRAISE DU 17 FEVRIER 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051583089
17 novembre 2024
17 novembre 2024
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU 01 JANVIER 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051826700
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Un Avenant n° 1 de Révision de l'Accord d'Etablissement du 04/12/2023 relatif au Temps de Travail, à la Santé, et à la Sécurité des Salariés
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051784793
23 septembre 2024
23 septembre 2024
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 25/11/2022 relatif au Travail en Temps Alterné et en Temps Alterné Fractionné
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050691873
25 novembre 2024
25 novembre 2024
AVENANT N°1 DE REVISION DE L'ACCORD EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES RELATIF AUX ASTREINTES signé le 22 janvier 2024
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051340855
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Avenant N°1 de révision de l'accord relatif aux modalités d'organisation et d'aménagement du temps de travail au sein de la société Cleeven Li
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052077271
14 avril 2025
14 avril 2025
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS DU 18 JUIN 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051887896
18 octobre 2024
18 octobre 2024
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 MARS 2021 SUR LA PARTIE RELATIVE A LA MOBILITE DURABLE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041497849
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Un Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au temps de travail des personnels intervenant au sein de l'unité pilote du département CERA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048134030
7 août 2023
7 août 2023
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires du 29 Novembre 2022 au sein de ANSWER SECURITE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038037923
14 décembre 2018
14 décembre 2018
un Avenant n°1 portant révision à l'accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire de "remboursement de frais de santé"
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048207617
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Avenant n°1 de revision a l'accord sur la gestion previsionelle des emplois, des competences et des parcours professionnels du 7 septembre 2020
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