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225 résultats pour « Anne-cerise BORDENAVE Mme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Pour les tomates cerises hors grappe, la valeur cible de coloration est au minimum de 7. Le critère relatif à la fermeté est décrit.

Article 2-1

—

du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues, 97170 Petit-Bourg ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Anne

LEGIARTI000039343506

—

canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote, Rivière-Salée, Sainte-Anne

Article ANNEXE I

—

219722121 212 GROS-MORNE 236 618 56 758 0 236 618 219722204 220 RIVIERE-PILOTE 389 969 -165 206 165 206 224 763 219722238 223 SAINT-ESPRIT 190 679 239 410 0 190 679 219722253 225 SAINT-PIERRE 121 337 -27 539 27 539 93 798 219722261 226 SAINTE-ANNE

Article Liste II

—

Isométheptène (méthylaminométhylheptène) Toutes formes 0,08 1,60 Jaborandi, teinture Toutes formes 25 25 Jusquiame, teinture Toutes formes 25 1 15 Kétoprofène Voie orale 0,025 0,50 Laurier-cerise

Article Annexe II

—

certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet, agissant au nom de l'Etat, représenté par le directeur de la direction départementale en charge de la protection des populations, d'une part, Et : M. ou Mme

Article ANNEXE

—

61006 Argentan. 61007 Athis-de-l'Orne. 61011 Aubusson. 61014 Aunou-le-Faucon. 61023 Bailleul. 61030 La Bazoque. 61044 Berjou. 61058 Bréel. 61069 Cahan. 61070 Caligny. 61073 La Carneille. 61077 Cerisé

Article ANNEXE

—

Montmahoux. 25406 Montrond-le-Château. 25408 Montussaint. 25410 Morre. 25414 Le Moutherot. 25415 Mouthier-Haute-Pierre. 25416 Myon. 25417 Naisey-les-Granges. 25418 Nancray. 25419 Nans. 25420 Nans-sous-Sainte-Anne

Article Annexe I

—

Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ; 2.2.

Article 1

—

Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy. Musée des arts africains et asiatiques (maison du missionnaire). Cantal (15). Aurillac. Musée d'art et d'archéologie. Ruynes-en-Margeride.

LEGIARTI000050672734

—

6316012 2020_LOT3_ZN_06_02_S1 1 2021_bis_06-3 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes ZG_06_006 Pierrefeu ; Toudon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Mortissons 1028543 6316068 Site_ZG_06_006_S2_bis 1 Commune de Toudon Lieu-dit La Cerise

LEGIARTI000030463520

—

GIH BICHAT/CLAUDE BERNARD ÎLE-DE-FRANCE HÔPITAL TENON - HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE L'EST PARISIEN ÎLE-DE-FRANCE CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE

Article Annexe I (suite)

—

03 Allier Bellerive-sur-Allier 03 Allier Creuzier-le-Neuf 03 Allier Creuzier-le-Vieux 03 Allier Cusset 03 Allier Désertines 03 Allier Domérat 03 Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne

Article Annexe (partie 1)

—

(eau distillée de laurier-cerise). 278 Psilocybine. 345 Pyrethrum album L. et ses préparations. 369 Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique). 409 Pyrogallol. 276 Pyrophosphate de tétraéthyle. 360

Article 1

—

de marque 320m 5 ans International Success Institut - ISI II Médiateur culturel 320 5 ans Centre d'études supérieures en économie, art et communication - EAC II Responsable de communication 321p 5 ans Association Sainte-Anne

Article ANNEXE 3

—

PROTESTANTE PA 1 851,80 1 851,80 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440028553 EHPAD RICHEBOURG PA 16,25 16,25 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440028850 750034589 EHPAD LA CROIX DU GUE PA 386,90 386,90 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440030583 440018620 EHPAD ANNE

Article Annexe I

—

Myrtaceae Ceriser de Cayenne fruit, feuille Euphrasia stricta D. Wolff ex J.F. Lehm. Orobanchaceae Euphraise raide, Euphraise glanduleuse, Casse-lunettes toutes parties Euterpe oleracea Mart.

LEGIARTI000023587730

—

PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA TRANSPARENCE DANS LA FILIÈRE CINÉMATOGRAPHIQUE Entre : Le Syndicat des producteurs indépendants (SPI),1 bis, rue du Havre,75008 Paris, représenté par sa présidente, Mme Marie Masmonteil.

LEGIARTI000051471596

—

Hérisson (03127) ; Huriel (03128) ; Hyds (03129) ; Isle-et-Bardais (03130) ; Isserpent (03131) ; Jaligny-sur-Besbre (03132) ; Jenzat (03133) ; Laféline (03134) ; Lalizolle (03135) ; Lamaids (03136) ; Langy (03137) ; Lapalisse (03138) ; Lavault-Sainte-Anne

Article TABLEAU A

—

Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros. Parfumeur (Marchand) en gros.

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