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840 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b821

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Le fait que sur certains points Antoine X... ait cherché à exagérer son préjudice, ou ait dissimulé certains éléments ou certains faits à l'expert, est de nature à influer sur l'évaluation de certains

Source officielle

Page 11 sur 42

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CC

cr

6137257bcd5801467741e22a

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Antoine C... (1986) présente les mêmes anomalies ; que les trois contrats de l'année 1987 également, étant de plus souligné que ceux attribués aux consorts Y... et C... ne sont pas signés par André F..

Source officielle
TJ

7ème JEX

6719449a1486831808a00c2b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

, demeurant [Adresse 4] DEFENDERESSE SARL DELEPLACE CHAUFFAGE (anciennement dénommée SARL DELEPLACE CHAUFFAGE père et fils), dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Antoine

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecd2

Cassation

16 novembre 1992

16 novembre 1992

référendaire de B... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc14

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Attendu que par exploit délivré le 26 novembre 2001 le syndicat des copropriétaires a fait assigner la SCI Antoine aux fins de paiement des sommes de ; -71 686, 35 € (470 231, 65 F) au titre des charges

Source officielle
CC

civ1

61372113cd580146773f0c86

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

PALIANI, président de l'association, 2°/ Monsieur Alexandre A..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La Vallière", 3°/ Monsieur Robert B..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007934482

Admin. suprême

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Antoine C..., demeurant 25, square Jean Morlet à Morsang-sur-Orge (91390) ; M.

Source officielle
CC

soc

6137241acd58014677412467

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

Jean-Antoine Gianno, demeurant Lotissement Tintorajo, 20600 Furiani, 26 / de M. Christian, André Vincensini, demeurant 23, rue Luce De Casabianca, 20200 Bastia, 27 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929a8

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Jean Luc Y...ont fait assigner la S. A. R. L Stramare et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac91

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

2008 ARRÊT du : 05 MARS 2008 No : No RG : 07 / 02813 DÉCISION ENTREPRISE : jugement du Tribunal de Grande Instance d' EVRY en date du 08 Octobre 2002 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Robert

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Claude Brats, demeurant chemin de Saint Antoine, les Vaussiers à La Cadière-d'Azur (Var), 12 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300249

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable la demande formée par Monsieur Robert X... et Madame Colette A... tendant à l'annulation de la résolution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b599

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Vu les conclusions déposées au greffe de la cour et signifiées le par le docteur Antoine B....

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Robert AAA, demeurant ..., Mme Véronique LL, demeurant ..., M. Antoine LK, demeurant ..., M. Jean TU, demeurant ..., M. Julien TU, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408eeb

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Robert P..., 11 / de M. Frédéric P..., ès qualités d'héritier de M. Robert P..., domicilié en cette qualité au domicile de feu M.

Source officielle
CC

soc

6137216ccd580146773f3a50

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Antoine XL..., demeurant à Saint-Jean-lès-Buzy, Etain (Meuse), 7°/ M. Antoine XR..., demeurant 5, place du Liège à Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle), 8°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137225ecd580146773fc65c

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

Antoine G..., demeurant à Béziers (Hérault), ..., 4 / de M. Robert F..., demeurant à Béziers (Hérault), ..., 5 / de M. Henry E..., demeurant à Sète (Hérault), ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403932

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Robert B..., demeurant ..., 6°/ M. Guillaume C..., demeurant "Les Chênes", avenue des Gournas, 06220 Vallauris, 7°/ M. Jean D..., demeurant ..., 8°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e94d

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Antoine A..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la SCI Domaine de Maurepas, 8 / de M. M...

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb97

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle