application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Françoise AYMES-BELLADINA

civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Février 2006 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame AYMES-BELLADINA

civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Mars 2006 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame AYMES-BELLADINA

international a fait l'objet d'une vérification de comptabilité par l'administration fiscale qui a fait apparaître que les actionnaires de cette société étaient deux sociétés, Morville services Ltd et Saint Aymar

Aya Lea, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 septembre 2000, où étaient présents

François, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), LAS AYAS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Lazare, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier LAS AYAS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Charles, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier LAS AYAS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Robert, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier LAS AYAS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

et les attestations produites par ces dernières ne sont pas de nature à établir la réalité de la servitude ni son caractère apparent dans la mesure où les attestations de Messieurs C..., Bourrely et Aymar

JUGEMENT DE DIVORCE DU 03 AVRIL 2026 PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [G], [H] [U] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] ( [Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Virginie AYME

), en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, dans l'affaire opposant : - Mme Marianne X..., demeurant ..., à Aulnoye-Aymeries

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Ryziger, avocat de Mlle Ayda X..., - les conclusions de M.

He and two other officers, Murat Demirpençe and Ökkeş Aybar, went to the room to interrogate him.

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 février, 20 octobre 2024 et 10 juillet 2025, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, Mme A B, représentée par Me Ayma

N° 2022/ 341 Rôle N° RG 21/04581 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHF7R [T] [J] [X] C/ [K] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Annabelle AYME

Türkiye 04/04/2023 İsmail TOPTAMUR 2000 Istanbul Turkish Atilla BAHÇıVAN 43. 17606/23 Ayna v. Türkiye 13/04/2023 Vahdettin AYNA 1973 Diyarbakır Turkish Serdar ÇELEBI 44. 19154/23 Doğan v.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2020, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 avril 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA