Codes de loi français

Article 8

L'emplacement est barré d'une croix en diagonale par ligne continue de couleur jaune ; -la délimitation des emplacements réservés de manière permanente est effectuée par une ligne continue de couleur jaune.

Article Annexe

Les loges de mise bas où les truies peuvent se mouvoir librement doivent être munies de dispositifs de protection des porcelets tels que des barres. C.-Porcelets. 1.

Article 5-3

Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU1. Le panneau D69b est composé de deux registres rectangulaires.

Article Annexe III

L’examen portera sur les signes suivants : Les 26 lettres de l’alphabet ; Les 10 chiffres ; Le point ; La virgule ; Le point d’interrogation ; La barre de fraction ; La croix ; L’apostrophe ; L’attente (AS) ; La fin de transmission (VA).

Article 103

à l'article 26 du présent arrêté ; b) Le poids B de bagages en soute et le poids BX de bagages sur le toit, visés aux articles 4 et 6 du présent arrêté, pourront être ignorés pour l'application de ces articles ; c) La prescription d'écartement des barres

Article Annexe 1

Polyradiculonévrite aiguë inflammatoire (syndrome de Guillain-Barré). N° 98. Myasthénie.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 76-15 et 76-16 Tous produits de ces positions. 78-04 Tables, feuilles et bandes en plomb ; poudres et paillettes de plomb. 80-03 Barres

Article 3

systèmes de protection pouvant agir en particulier sur des systèmes de sauvegarde permettant d’éviter ou de réduire les conséquences des accidents et incidents pou­vant affecter l’installation et deux systèmes d’arrêt du réacteur dont l’un comportera des barres

Article Annexe II

Elle peut être également portée sur le procès-verbal, en complément, sous forme de code barre. 1.6.

Article Annexe 3

Les indicateurs autres que les indicateurs à aiguille et les graphiques à barres ne sont pas autorisés. 2. L'échelle de l'indicateur doit avoir au moins 20 cm de longueur et peut être circulaire ou rectiligne.

Article Annexe

La production de figues atteint 1 260 tonnes tandis que la cerise est passée sous la barre des 1 000 tonnes.

Article 1

A la demande du candidat, lors de l'épreuve hors circulation de la catégorie CE camion-remorque, il peut aider à relever ou abaisser la barre anti-encastrement si sa mise en place se révèle difficile.

Article Annexe II

Elle peut être également portée sur le procès-verbal, en complément, sous forme de code-barres. 1.6.

Article ANNEXE

creux et accessoires correspondants en acier. 24. 20Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier. 24. 3 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier. 24. 31 Etirage à froid de barres

LEGIARTI000028243631

V/19 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 B + D A.1/4.8 Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

LEGIARTI000041943116

poste de gouverne pour les situations suivantes : a- 30/12/2026 a- 30/12/2026 a- non 6.08 Régulateur de vitesse de giration 30/12/2029 30/12/2029 6.09 Contrôle CHAPITRE 7 : TIMONERIE (ex chapitre 7) 7.01.01 Timonerie agencée pour que l'homme de barre

LEGIARTI000024933435

V/19 EN 60945 (2002) B + D A.1/4.8 Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 A.1/4.9

Article 5

Font exception : - le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ; - les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116, et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ; - les panneaux

Article 1

Les dispositifs à mettre en place doivent présenter les caractéristiques suivantes : -échelle d'accès stable et d'emploi sûr, équipé de crinoline si nécessaire, de barre d'accrochage pour la position d'emploi, de crosse de rétablissement en partie supérieure