Il en est ainsi dans les cas suivants : 1° Essais sur la voie publique, notamment pour une phase de marche à blanc ou la formation des conducteurs ; 2° Essais à vide sur une ligne en exploitation.

Article D4233-15-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 98 > 03

Code de la santé publique

Les votes blancs ou nuls n'entrent pas en compte dans le résultat des suffrages exprimés. Ils sont annexés au procès-verbal, assortis, pour les votes nuls, du motif de cette nullité, et paraphés par les membres du bureau.

Article 10

—

Il est constitué d'une lisse ou de deux demi-lisses, barrant la chaussée, portant sur leur face avant une série de rectangles alternativement rouges et blancs rétroréfléchissants.

LEGIARTI000044237340

—

Département du Haut-Rhin Lac Blanc. Département de la Savoie Lac d'Aiguebelette. Département de la Haute-Savoie Lac d'Annecy. Département du Tarn Lac de la Raviège. Département du Var Lac de retenue de Sainte-Croix.

Article R723-61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 60

Code rural (nouveau)

Avant l'ouverture du vote, la commission nationale de contrôle constate le bon fonctionnement du système de vote en effectuant un vote à blanc et un dépouillement.

Article R4125-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 11

Code de la santé publique

Celle-ci, rédigée en français sur une page qui ne peut dépasser le format de 210 × 297 mm en noir et blanc, ne peut être consacrée qu'à la présentation des candidats au nom desquels elle est diffusée et à des questions entrant dans le champ de compétence

Article 3

—

Circulaires Les déclarations des candidats têtes de liste sont imprimées sur papier blanc ou de couleur dont le grammage est compris entre 60 et 80 grammes au mètre carré.

Article Annexe 4

—

Ce curseur comporte du texte blanc sur fond noir, composé d'un nombre entier relatif issu de l'extraction de la partie entière du nombre calculé. Le fond de l'étiquette doit être blanc.

Article 2

—

Lagénorhynque à flancs blancs (Lagenorhynchus acutus). Lagénorhynque à bec blanc (Lagenorhynchus albirostris). Lagénorhynque sablier (Lagenorhynchus cruciger). Lagénorhynque obscur (Lagenorhynchus obscurus).

Article Annexe 219-A.4

—

La couleur des lettres et des chiffres doit être noire sur fond blanc, ou blanche sur fond noir.

Article Annexe II

—

Asphodelus arrondeaui Bâton blanc d'Arrondeau. Urginea maritima Squille, Scille maritime.

Article D645-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 24 > 05

Code rural (nouveau)

Le taux de conversion appliqué pour déterminer ce titre alcoométrique volumique total est fixé à dix-sept grammes de sucres pour 1 % d'alcool pour les vins blancs et rosés et à dix-huit grammes de sucres pour 1 % d'alcool pour les vins rouges.

Article 5

—

registre à fond blanc.

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

une hauteur d'au moins 5 m et le feu inférieur, autant que possible, à 1 m au moins plus haut que les feux de côté ; b) Des feux de côté répondant aux spécifications du chiffre 1 (b) de l'article A. 4241-48-8 ; c) Un feu de poupe jaune au lieu de blanc

Article 1

—

contrôlées par les décrets pris en exécution des articles 21 du décret-loi du 30 juillet 1935 et 1er de la loi du 13 janvier 1941 doivent, à la sortie des établissements producteurs, être expédiées sous couvert de titres de mouvement libellés sur papier blanc

Article 16

—

Dans chaque bureau de vote, les bulletins blancs, ceux ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître, les bulletins trouvés dans la boîte sans enveloppe ou dans des enveloppes non réglementaires, les bulletins

LEGIARTI000020447133

—

A N N E X E AOVDQS VOLUME MAXIMUM LABELLISABLE Rouge Blanc Rosé Comité régional Alsace et Est Moselle 60 73 73 Comité régional

Article D645-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 70

Code rural (nouveau)

, il ne peut être déclaré, pour les vins produits sur chaque superficie exprimée en hectares de vignes en production dans la déclaration de récolte et de production qu'une seule appellation d'origine protégée ou qu'une seule couleur, rouge, rosé ou blanc

Article D551-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90

Code rural (nouveau)

érucique, même concassées, autres que destinées à l'ensemencement ex 1205 90 00 Autres graines de navette ou de colza, même concassées, autres que destinées à l'ensemencement 1206 00 91 Graines de tournesol décortiquées ; en coques striées gris et blanc

Article Annexe 3

—

Ce curseur comporte du texte blanc sur fond noir, composé d'un nombre entier relatif issu de l'extraction de la partie entière du nombre calculé. Le texte figurant dans la classe G doit être en blanc. Le fond de l'étiquette doit être blanc.

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