Tout faux tirage annule le coup dans la mesure où celui-ci ne peut être rétabli immédiatement. La carte sortie par erreur doit alors être brûlée, elle ne peut être utilisée pour le coup suivant.

Article 2-1

—

club 2024 ” organisé par l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard

Article Annexe 12

—

prématuré du placenta, sans précision O46.0 Hémorragie précédant l'accouchement avec anomalie de la coagulation O46.8 Autres hémorragies précédant l'accouchement O46.9 Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision O47.0 Faux

Article Annexe II

—

Evry Cedex, téléphone : 01-69-91-91-91 Préfecture de Paris 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris, téléphone : 01-49-28-40-00 Préfecture des Yvelines 1, rue Jean-Houdon, 78000 Versailles, téléphone : 01-39-49-78-00 Préfecture du Val-d'Oise Avenue Bernard-Hirsch

LEGIARTI000028786110

—

Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel Dumenieu MONTENDRE Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard

Article R232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de la sécurité intérieure

de stupéfiants et de substances psychotropes ; - trafic illicite d'armes, de munitions et d'explosifs ; - fraude y compris la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union européenne ; - blanchiment du produit du crime ou du délit ; - faux

Article 6

—

En cas de faux témoignage ou de subornation de témoin, les dispositions des articles 434-13,434-14 et 434-15 du code pénal sont respectivement applicables.

Article 5

—

Pour les stagiaires titulaires des catégories de permis de conduire D ou DE : - longueur minimum : 10,60 mètres ; - largeur minimum : 2,50 mètres ; - porte à faux minimum AV et AR : 2 mètres ; - véhicule équipé d'un ralentisseur intégré au moteur et/ou

Article L500-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 10

Code monétaire et financier

infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci prévues à la section 2 du chapitre Ier du titre II du livre III du code pénal ; c) Blanchiment ; d) Corruption active ou passive, trafic d'influence, soustraction et détournement de biens ; e) Faux

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

Article Annexe 3

—

Visa du président de la CME L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support

Article Annexe 2

—

Article Annexe 5

—

responsable de la structure sur l'exercice professionnel : Axes d'amélioration identifiés, le cas échéant, et recommandations Date Nom et qualité du signataire : Signature : L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux

Article Annexe 4

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L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui

Article 398-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 74

Code de procédure pénale

délits de prise du nom d'un tiers ou de fausse déclaration relative à l'état civil d'une personne prévus à l'article 434-23 ; - les atteintes au respect dû à la justice prévues aux articles 434-24, 434-26, 434-35, 434-35-1 et 434-38 à 434-43-1 ; - les faux

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Creuse : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les communes de Beissat, Clairavaux, La Courtine, Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux-Pigerolles, Gioux, Le Mas-d'Artige, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Oradoux-de-Chirouze, La Villedieu :

LEGIARTI000032711150

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Victor Dupouy Argenteuil 95 Centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise Beaumont-sur-Oise 95 Clinique du parisis Cormeilles-en-Parisis 95 Centre hospitalier Eaubonne/Montmorency, site d'Eaubonne Eaubonne 95 Clinique Claude Bernard

Article 1

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Responsable technique d'exploitations sonores 323 4 ans Centre de formation professionnelle des métiers du son (CFPMS) III Technicien son 323 5 ans Studio M (Lyon) III Gestionnaire des organisations sportives (DU) 310p 3 ans Université Claude Bernard

Article 1

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I Directeur des établissements sanitaires et sociaux (GESS). 332p 5 ans UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD. ― LYON-I. I Directeur d'hôtellerie internationale. 334p 3 ans INSTITUT VATEL PARIS.

Article 1

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Faux touaou. Thalasseus maximus. Sterne royale. Mauve. Anous stolidus. Noddi brun. Moine. Columbiformes Columbidés. Geotrygon montana. Colombe roux violet. Perdrix rouge. Geotrygon mystacea.

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