Codes de loi français

LEGIARTI000030463520

HÔPITAL PRIVÉ CANNES OXFORD PACA POLYCLINIQUE SAINT-JEAN PACA CLINIQUE LE MÉRIDIEN PACA CLINIQUE SAINT-GEORGE

LEGIARTI000019534951

J7 à l'état-major interalliés ACO/SHAPE 7 500 euros Chef FCRT au sein de l'état-major ACT/Norfolk 18 000 euros Officier représentant français le plus ancien au sein du JWF à Stavanger 5 000 euros Officier représentant français au George

Article R*510-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82

Villiers-Saint-Georges. Yvelines Bonnières-sur-Seine. Houdan. Essonne Méréville. Milly-la-Forêt.

Article ANNEXE II

: : de Beauchastel, : : : : Charmes-sur-Rhône, Rompon, : : : : Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, : : : : Saint-Georges-les-Bains

Article ANNEXE 22

section AX n° 198 jusqu'à la rue Sébastien-de-Brossard ; - rue Sébastien-de-Brossard jusqu'aux limites Est puis Nord de la parcelle BI n° 548 ; - limite Ouest parcelle BI n° 548 jusqu'à la rue Maurice-Bellonte ; - rue Maurice-Bellonte jusqu'à la rue Georges-Guynemer

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

circonscription Cantons de : Le Châtelet-en-Brie, Montereau-Fault-Yonne, Moret-sur-Loing, Mormant 4e circonscription Cantons de : Bray-sur-Seine, Donnemarie-Dontilly, La Ferté-Gaucher, Nangis, Provins, Rebais, Rozay-en-Brie, Villiers-Saint-Georges

Article Annexe II

Les ateliers normands, puis SARL Ateliers normands, puis SA Ateliers normands, 56290 Port-Louis, puis lieudit Saint-Goustan, 56400 Auray, puis lieudit Locmalo, 56290 Port-Louis, puis 24, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1930 jusqu

Article Annexe II

Liaisons franco-suisses Ligne ferroviaire entre Bâle (Suisse) et Mulhouse (Haut-Rhin) ou Strasbourg (Bas-Rhin) : gare de Saint-Louis (Haut-Rhin).

Article Annexe 20

Rue Victor-Louis, y compris l'emprise des parkings publics, jusqu'à la rue du Cerceau. Cours Dame-Hilaire jusqu'à l'avenue de Berne. Avenue de Berne jusqu'au cours Forbin. Cours Forbin jusqu'à la rue Charles-Fromentin.

Article 49

En Guadeloupe, 10 % de cette part communale est exclusivement consacrée aux îles du Sud, à savoir, Grand-Bourg, Saint-Louis, Capesterre-de-Marie-Galante, La Désirade, Terre-de-Haut et Terre-de-Bas.

Article Annexe II

132569 Mehalah Lorient D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius Marseille 362286 Nova Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre

Article Annexe

Le Syndicat national des fabricants de boîtes, emballages et bouchages métalliques (SNFBM) : Georges Rouyer Délégué général La Fédération des industries des aliments conservés (FIAC) : Christophe Bonduelle Président

LEGIARTI000021010631

de Nuits B 72 Bourgogne Tonnerre B 66 Bourgogne Aligoté B 75 Saint-Bris B 70 Côtes de Nuits Villages B 64 Fixin B 64 Fixin 1er Cru B 62 Marsannay B 64 Morey Saint-Denis B 64 Morey Saint-Denis 1er Cru B 62 Nuits-Saint-Georges

Article ANNEXE

La programmation prévoit en outre le financement direct des organismes de recherche, tels que l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) et l'Institut franco-allemand de Saint-Louis, et la contribution aux grandes écoles d'ingénieurs

Article Annexe 1

01691 Libellé CPU CPAM du Rhône Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 130781339 FINESS géographiques 130000516 Etablissement CH LOUIS

Article Annexe 3

de Wissembourg ; - entre la frontière allemande et la gare de Lauterbourg ; - entre la frontière allemande et la gare de Strasbourg-Neudorf ; - entre la frontière allemande et la gare de Bantzenheim ; - entre la frontière suisse et la gare de Saint-Louis

Article 3

(excepté le vanneau huppé) est ouverte le premier jour de la deuxième décade d'août, à 6 heures, sur les territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement des communes d'Anglade, Bégadan, Berson, Blaignan, Blaye, Braud-et-Saint-Louis

Article 5

Marne-et-Gondoire désigné par son président au sein du conseil communautaire ; -un représentant de la communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire désigné en son sein par le conseil communautaire ; -un représentant de la commune de Bussy-Saint-Georges