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Codes de loi français

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522 résultats pour « Jean ANDRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

. 44154 Saint-Brévin-les-Pins. 44155 Saint-Colomban. 44157 Saint-Etienne-de-Mer-Morte. 44158 Saint-Etienne-de-Montluc. 44162 Saint-Herblain. 44166 Saint-Jean-de-Boiseau. 44168 Saint-Joachim. 44171 Saint-Léger-les-Vignes

Article Annexe I

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Nantes F16986 L'Hermione La Rochelle 932333 L'Union fait la force Caen 332201 La Clarté Toulon 282516 La Libellule Auray 760864 La Louisette Audierne 162605 La Manou Auray 633576 La Marne Nantes 1438F La Pige Toulon 247773 La Sainte Jeanne

LEGIARTI000049591158

—

LASSALLE Jean LISTE N° 30 : FRANCE LIBRE 1. M. LALANNE Francis LISTE N° 31 : EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 1. M. LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1.

Article 7

—

Juignettes, Le Lesme, Marbois, Mélicourt, Mesnil-Rousset, Montreuil-l'Argillé, Neaufles-Auvergny, La Neuve-Lyre, Notre-Dame-du-Hamel, Rugles, Saint-Agnan-de-Cernières, Saint-Antonin-de-Sommaire, Saint-Aubin-du-Thenney, Saint-Denis-d'Augerons, Saint-Jean-du-Thenney

Article 1

—

Boffres, Bogy, Champagne, Champis, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Cornas, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-Et-Bruzac, Glun, Lemps, Limony, Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint, Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols

Article 1

—

Frétigny, La Bazoche-Gouet, La Croix-du-Perche, La Ferté-Vidame, La Gaudaine, La Loupe, Les Etilleux, Manou, Margon, Marolles-les-Buis, Meaucé, Miermaigne, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Saint-Bomer, Saint-Denis-d'Authou, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte

Article 3

—

Département des Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart, Billère, Bizanos, Boucau, Gelos, Ghétary, Jurançon, Lons, Pau et Saint-Jean-de-Luz.

Article Annexe 2

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CDI-SIE de Saint-Jean-d'Angély 1er décembre 2009 17 ― Charente-Maritime SIP-SIE de Marennes CDI-SIE de Marennes 1er décembre 2009 18 ― Cher SIP-SIE de Vierzon

Article ANNEXE

—

06102 Rimplas. 06105 Roquefort-les-Pins. 06106 Roquesteron. 06107 Roquestéron-Grasse. 06108 La Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var. 06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André

Article ANNEXE II

—

: : Notre-Dame-de-Commiers, : : : : Notre-Dame-de-Mésage, : : : : Saint-Georges-de-Commiers, : : : : Saint-Jean-de-Vaux

Article ANNEXE I

—

Le recours est effectué sur le site internet https://arpe.neovote.com ou par voie postale à l'adresse suivante : ARPE, 39-43, quai André-Citroën, 75015 Paris Du 15 mars 2022 au 24 mars 2022 Traitement des recours gracieux par le directeur général de

Article D144-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 27

Code du patrimoine

chargé de la recherche ou son représentant ; b) Le ministre chargé de l'équipement ou son représentant ; c) Le chef de l'inspection des patrimoines au ministère chargé de la culture ou son représentant ; d) Le directeur de l'unité mixte de recherche André

Article Annexe 5

—

Bassin de la Seine : - la Seine entre le pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) et la limite transversale de la mer ; - la Basse-Seine du pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) à l'écluse d'Amfreville (PK 202) ; - la Seine dans sa traversée de Paris entre

Article ANNEXE

—

Charmeil Yzeure Le Plessis Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains Le Pigeonnier, Barbejas Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel, L'Ariane (1) Saint-André

Article 1

—

du brevet de technicien supérieur maritime spécialité " maintenance des systèmes électro-navals ", est constituée comme suit : BEAUMONT Dylan, lycée professionnel maritime de Nantes CHEDMAIL Clément, lycée professionnel maritime de Nantes CLAVERIE Jean-François

LEGIARTI000030463520

—

ALPES-DU-SUD (CHICAS GAP-SISTERON) PACA CTRE ANTOINE LACASSAGNE PACA HÔPITAL PRIVÉ CANNES OXFORD PACA POLYCLINIQUE SAINT-JEAN

Article (35 à 38)

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36 D 943 D 920 CHATEAUROUX Limite département 36/18 URCIERS 36 D 990 D 920 CHATEAUROUX D 927 NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques

Article Annexe 3

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Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à la ruelle Jean-Macé. Ruelle Jean-Macé jusqu'à la rue Jean-Jaurès. Rue Jean-Jaurès des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Merlicans.

Article 4

—

la Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

Article 4

—

la Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

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