Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL Nord - Pas-de-Calais (44, rue de Tournai, à Lille) ainsi que dans les préfectures des départements du Nord (12, rue Jean-Sans-Peur, à Lille), du Pas-de-Calais (rue Ferdinand-Buisson, à Arras), de la

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

Saint-Etienne ; -Toulouse, Tours ; -Valenciennes, Versailles ; 2° Les bibliothèques intercommunales dont le siège est situé dans les communes suivantes : -Albi, Amiens, Autun ; -Caen, Cambrai, Clermont-Ferrand ; -Dole ; -La Rochelle ; -Montpellier, Moulins

LEGIARTI000037494779

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HUSSIGNY-GODBRANGE 54290 LAIX 54314 LEXY 54321 LONGLAVILLE 54322 LONGUYON 54323 LONGWY 54367 MEXY 54378 MONTIGNY-SUR-CHIERS 54382 MONT-SAINT-MARTIN 54385 MORFONTAINE 54412 OTHE 54420 PETIT-FAILLY 54428 PIERREPONT 54451 REHON 54476 SAINT-JEAN-LES-LONGUYON

Article 1

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avec un disque compact, un DVD ou une cassette vidéo à l'intérieur) ; - les carrousels pour disques compacts (vendus vides, pour servir de rangement) ; - les sachets solubles de détergents ; - les lanternes tombales (conteneurs pour bougies) ; - les moulins

Article 6

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Frontenac, Gréalou, Grèzes, Larnagol, Larroque-Toirac, Lauzès, Lentillac-du-Causse, Lunegarde, Marcilhac-sur-Célé, Montbrun, Nadillac, Orniac, Les Pechs du Vers, Puyjourdes, Quissac, Sabadel-Lauzès, Saint-Chels, Saint-Cirq-Lapopie, Saint-Géry-Vers, Saint-Jean-de-Laur

Article 16

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Le canton n° 15 (Meslay-du-Maine) comprend les communes suivantes : Arquenay, Bannes, La Bazouge-de-Chemeré, Bazougers, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Le Bignon-du-Maine, Blandouet-Saint-Jean, Bouère, Bouessay, Le Buret, La Chapelle-Rainsouin, Chémeré-le-Roi,

LEGIARTI000032745230

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SETE ST 139855 FOCH SAINT-MALO SM 296578 FORTUNE TOULON TL 247055 GALATEE VANNES VA 152937 GOELAND TOULON TL 247529 GROS GRAINS BORDEAUX BX 567135 GWALARN NANTES NA 193 273 HOOP OP SAINT-MALO SM 911014 ISMANA LE GUILVINEC GV 807117 JEAN

Article Annexe 38

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Chemin de Feyzin jusqu'à l'intersection avec l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la pointe nord, puis la limite est de la parcelle E4 2503. Feyzin Limite est de la parcelle AO 11. Limites est et sud de la parcelle AO 124.

Article 1

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département de l'Orne sur une partie du territoire des communes suivantes : Alençon, Barville, Bazoches-sur-Hoëne, Bures, Buré, Cerisé, Champeaux-sur-Sarthe, Condé-sur-Sarthe, Coulonges-sur-Sarthe, Hauterive, Héloup, Laleu, Mahéru, Mesnière, Mieuxcé, Moulins-la-Marche

Article 1

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L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Nièvre sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Avrée, Chiddes, Fachin, Fléty, Fours, Glux-En-Glenne, Lanty, Larochemillay, Limanton, Luzy, Millay, Montaron, Moulins-Engilbert,

Article ANNEXE I

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: : Génolhac, : : : : La Grande-Combe, : : : : Saint-Ambroix, : : : : Saint-Jean-du-Gard

Article 2

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Molandier, Molleville, Montauriol, Montgradail, Monthaut, Orsans, Payra-sur-l'Hers, Pech-Luna, Pécharic-et-le-Py, Pexiora, Peyrefitte-sur-l'Hers, Plaigne, Plavilla, Pomy, Ribouisse, Routier, Saint-Amans, Saint-Gaudéric, Saint-Julien-de-Briola, Saint-Michel-de-Lanès

Article ANNEXE 1

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Rue du Docteur-Louis-Valayer, jusqu'à l'intersection avec l'avenue du Moulin-de-Notre-Dame. L'avenue du Moulin-de-Notre-Dame jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle HM 212.

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Loir A partir du moulin de la pointe au-desous de la commune de la Chartre. Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant.

Article 20

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Mesnil-Eudes, Le Mesnil-Simon, Mézidon Vallée d'Auge, Les Monceaux, Montreuil-en-Auge, Notre-Dame-d'Estrées-Corbon, Notre-Dame-de-Livaye, Le Pré-d'Auge, Prêtreville, Repentigny, La Roque-Baignard, Rumesnil, Saint-Désir, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Jean-de-Livet

LEGIARTI000031963248

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Jean-François Roverato, président-directeur général, dénommée dans le présent document et dans le cahier des charges y annexé "le concessionnaire", d'autre part, Sous réserve de l'approbation de la présente convention par décret pris en Conseil d'Etat

Article L314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 99

Code de l'énergie

sont implantées à terre ou qui sont implantées sur le domaine public maritime ou dans la zone économique exclusive et les installations qui utilisent l'énergie marine, l'énergie solaire thermique ou l'énergie géothermique ou hydrothermique. 4° Les moulins

LEGIARTI000032710802

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Clinique Bonnefon d'Alès Alès 30 Polyclinique Kenval, site de Kennedy Nîmes 31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule de Viguier Toulouse 31 Clinique Occitanie Muret 31 Clinique Saint-Jean

LEGIARTI000049535026

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Jean-Marie BOCKEL.

Article 1

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; - Thizy-les-Bourgs, à l'exception des communes d'Amplepuis, de Chénelette, de Claveisolles, de Cours-la-Ville, de Cublize, de Meaux-la-Montagne, de Pont-Trambouze, de Poule-les-Echarmeaux, de Ranchal, de Ronno, de Saint-Bonnet-le-Troncy, de Saint-Jean-la-Bussière

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