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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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222 résultats pour « José Pais »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe B

—

(nématode du café et du bananier) ; Prays citri (lépidoptère) ; Prays endocarpa (teigne des agrumes) ; Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ; Radopholus similis (nématode du bananier et souche citrus) ; Rattus norvegicus (rat gris ou rat d'égout

Article Annexe

—

obligatoire, bénéficient d'une possibilité de départ anticipé à 50 ans. 7687 Capitaine de police 7686 Lieutenant de police et 722 major de police Décret n° 2004-1439 du 23.12.2004 716 Brigadier de police et 711 Gardien de la paix

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

obligatoire, bénéficient d'une possibilité de départ anticipé à 50 ans. 7687 Capitaine de police 7686 Lieutenant de police et 722 Major de police Décret n° 2004-1439 du 23.12.2004 716 Brigadier de police et 711 Gardien de la paix

Article Annexe

—

Elle entretient une base interarmées à Abou Dabi, met en œuvre un accord de coopération avec Bahreïn et souhaite développer des relations étroites avec l'Arabie saoudite ; ― contribuer à la paix et à la sécurité internationale dans le monde, en portant

Article 2-3

—

juillet au 11 août 2024 puis du 22 août au 2 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Saint-Quentin-en-Yvelines Vélodrome ” (VEL), situés dans le périmètre formé par la porte de la Digue, la rue des Louvières, la place de la Paix-Céleste

Article 2

—

” et la métropole Brest Métropole ; 28° Le 9 juin 2024, le site de célébration de Cayenne, situé place des Palmistes, incluant dans sa partie centrale l'extrémité ouest de la rue Lallouette, délimité au nord par la rue Héder, à l'ouest par l'allée José

LEGIARTI000031350582

—

Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa Rica San José

LEGIARTI000037561715

—

Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa Rica San José

LEGIARTI000032850921

—

Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa Rica San José

LEGIARTI000035979744

—

Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa Rica San José

LEGIARTI000029214672

—

Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée du Sud Séoul * * * Lycée international Xavier Corée du Sud Séoul * Ecole : classes élémentaires uniquement Lycée franco-costaricien Costa Rica San José

Article ANNEXE 1

—

750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS AC MCO 11 758 605,81 11 758 605,81 Ile-de-France 1751 1751 750055287 750806853 AURA PARIS PLAISANCE AC MCO 58 039,88 58 039,88 Ile-de-France 1751 1751 750150088 750000515 HOPITAL DES GARDIENS DE LA PAIX

LEGIARTI000034461330

—

SAINT-JEAN-DE-DAYE Caen 0501302U Collège Aguiton BRÉCEY Caen 0501482P Collège Jules Ferry QUERQUEVILLE Caen 0501525L Collège La Chaussonnière AVRANCHES Caen 0501829S Collège Jean-Baptiste Charcot CHERBOURG EN COTENTIN Caen 0501830T Collège Léon José

Article Annexe I

—

Appareils de distribution Dans le cas de pai

Article Annexe 1

—

On traite notamment le thème de "la défense et la paix" sur lequel le système éducatif s'est engagé à faire réfléchir les élèves dans le cadre de la fin du système de conscription.

Article Annexe

—

De même on coordonnera l'étude des relations internationales depuis 1945 et de la carte politique du monde actuel avec la cinquième partie du programme d'éducation civique consacrée à la défense et à la paix.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Cependant, dans le cadre du travail d'expertise, elle constitue, comme les séquelles psychiques d'accidents ou de catastrophes du temps de paix, un état pathologique consécutif à des situations particulières (non exclusif de la possible association avec

LEGIARTI000021809793

—

En 1722, l'historien de Masseville rapporte que les fromages de la région de Pont-l'Evêque sont fort estimez et transportez en divers pais . 6.3.

LEGIARTI000049878432

—

Ces règles s'appliquent, en temps de paix, aux armées, à la direction générale de l'armement, à la direction générale de la gendarmerie nationale ainsi qu'aux utilisateurs français et étrangers de la CAM.

LEGIARTI000039240180

—

d'apprenti 2014 2019-2020 Ingénieur diplômé de l'Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen, spécialité systèmes embarqués Formation initiale sous statut d'étudiant 2014 2016-2017 Formation continue 2014 2016-2017 Site de Caen, esplanade de la Paix

Page 11 · 222 résultats

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