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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2406593_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
LahmarLa greffière, K.
Source officielle1ère chambre
DTA_2506019_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302927_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303232_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301593_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST
60377992bb0f7555522f306d
19 mars 2015
19 mars 2015
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
603273535bfb4aa797f04ae4
31 janvier 2018
31 janvier 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 JANVIER 2018 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 16/05164 [
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603671f2c223cf12e86ff17c
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Maître Cécile GUITTON, avocate au barreau de BREST COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 septembre 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6036b9bc2cdca65a1bc584f3
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d65c25a97f0381f4d1c
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d73c25a97f0381f4d65
12 mars 2015
12 mars 2015
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d73c25a97f0381f4d66
12 mars 2015
12 mars 2015
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d94c25a97f0381f4e0b
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dabc25a97f0381f4ea3
12 février 2015
12 février 2015
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033251f62f26396ac07c693
19 septembre 2017
19 septembre 2017
INTER-BARREAUX MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 juillet 2017 en audience publique, devant la cour composée de : Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35f
30 juin 2008
30 juin 2008
CIBOURE représentée par Maître VERGEZ, avoué à la Cour assistée de Maître TOURNAIRE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES : BNP PARIBAS 2 place Maréchal Foch 64500 SAINT JEAN DE LUZ LARZABAL-L
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88de4
26 octobre 2006
26 octobre 2006
. : 05/01371 Nature du recours : Appel APPELANT :Monsieur Gilles X... chez Monsieur Hassan Y... ... représenté par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Maître Pierre LARMARAUD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd6
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielle1ère chambre
DTA_2508725_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502201_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, A.
Source officiellePage 11 sur 21