jardin des Tuileries, 75001 Paris, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 28 ; 2° Le 22 juillet 2024, le site de la session d'ouverture du comité international olympique (CIO), organisée par le préfet de police, situé à la Fondation Louis

Article (51 à 59)

—

REIMS N 44 REIMS 51 Boulevard des Tondeurs Boulevard Marcelin Berthelot REIMS Avenue Salvador Allende Gossens REIMS 51 Boulevard du Président Wilson Boulevard Franchet d'Esperey REIMS Boulevard Louis

Article L582-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 94

Code de la sécurité sociale

Le créancier est tenu de rembourser directement à l'organisme débiteur des prestations familiales les montants de pension alimentaire versés à tort par son intermédiaire.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

1re circonscription Cantons de : Les Abymes I, Les Abymes II, Les Abymes III, Les Abymes IV, Les Abymes V, Capesterre-de-Marie-Galante, Grand-Bourg, Morne-à-l'Eau I, Morne-à-l'Eau II, Pointe-à-Pitre I, Pointe-à-Pitre II, Pointe-à-Pitre III, Saint-Louis

LEGIARTI000032710802

—

de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch Montpellier 34 Polyclinique Saint-Louis

Article 3

—

(excepté le vanneau huppé) est ouverte le premier jour de la deuxième décade d'août, à 6 heures, sur les territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement des communes d'Anglade, Bégadan, Berson, Blaignan, Blaye, Braud-et-Saint-Louis

LEGIARTI000038929350

—

Les sanctions prononcées à l'encontre d'un Assureur peuvent aller jusqu'à la résiliation de la Convention assortie, le cas échéant, du reversement des compensations versées à tort, éventuellement augmentées des intérêts de retard au taux légal et susceptibles

Article 1530 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

Code général des impôts

. – Les dégrèvements accordés par suite d'une imposition établie à tort sont à la charge de la commune ou de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Article 1

—

Centre national de référence Virus de l'Immunodéficience Humaine (VIH) CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Hôpital Saint-Louis, AP-HP, Paris. 34.

Article 1

—

Organiste louis d'or. Perruche, Roi-bois. Piranga olivacea. Tangara écarlate. Cardinal. Parulidés. Dendroica petechia. Sylvette jaune. Didine. Dendroica discolor. Sylvette à moustache. Dendroica virens.

LEGIARTI000020955767

—

Parvis-Notre-Dame, 75181 Paris Cedex 04. 11 764 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 15 168 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 22 555 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis

Article Annexe

—

Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 17 375,00 Ile-de-France V. Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 15 370,00 Ile-de France VI.

LEGIARTI000023501793

—

Parvis-Notre-Dame, 75181 Paris Cedex 04. 25 387 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 30 050 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 0 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis

LEGIARTI000041412317

—

Djouba Gabon Libreville, Port-Gentil Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe Nairobi, Kampala, Kigali, Bujumbura, Dar es Salam, Lusaka, Harare Madagascar Tananarive, Diégo-Suarez, Majunga, Tamatave Maurice, Seychelles Port-Louis

Article Annexe

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, 75181 Paris Cedex 04. 12 368 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 57 284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis

Article (10 à 14)

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13 D 96 D 13 AIX-EN-PROVENCE N96 VENELLES 13 D 113a Extrémité ARLES D 83D ARLES 13 D 24 D 35 ARLES N 568 ARLES 13 D 35 D 24 ARLES D 268 PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE

Article 1

—

Libreville, Port-Gentil 605 Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe Nairobi, Kampala, Kigali, Bujumbura, Dar es Salam, Lusaka, Harare 485 Madagascar Tananarive, Diégo-Suarez, Majunga, Tamatave 413 Maurice, Seychelles Port-Louis

Article Annexe

—

102 61 41 59,80% 40,20% Institut d'études politiques de Lille 187 94 93 50,27% 49,73% Institut d'études politiques de Rennes 95 55 40 57,89% 42,11% Institut d'études politiques de Bordeaux 200 114 86 57,00% 43,00% Ecole nationale supérieure Louis

Article Annexe 2

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AC 905106 LE FORBAN Toulon TL 326377 LE GABIO Les Sables-d'Olonne LS 427041 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LEA GABRIELLE Toulon TL 326221 LILETTE Toulon TL 699658 LOCH MONNA Brest BR 267586 LOU PARPAIOUN Nice NI 380481 LOUIS

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Code de la construction et de l'habitation

. • Sanction en cas de manquement à ces obligations Article 17 Résiliation de la convention aux torts du bailleur Article 18 Sanctions Article 19 Article 20 Publication (1) Nom de la personne morale identifiée conformément aux dispositions

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