puis la société Eiffage métal, M.

d'un brevet européen EP 1 582 684 B1 désignant notamment la G... et déposé sous revendication de priorité d'un modèle d'utilité allemand, couvrant une « vis pour la fixation de profilés en creux en matière

de Matthieu Z..., Vu les conclusions déposées le 3 décembre 2010 par Mathilde X..., Vu les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Matthieu Z..., MOTIFS DE LA DECISION Attendu que

A l’audience du 10 mars 2026, la SAS [F] METAL SOUDURE, représentée par son conseil, renvoyant à ses écritures, maintient ses demandes.

Avel, Mornet, Chevalier, Mme Kerner-Menay, conseillers, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M. Serrier, Mmes Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.

part, qu'il résultait du procès-verbal de constat dressé le 11 janvier 1989 à sa requête, que la commune de Martigues avait "fait procéder à l'implantation de deux piquets, reliés par une chaîne métallique

titre de l'année 1992, le conseil de prud'hommes a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 223-2 du Code du travail et de l'article 60 de la convention collective de l'industrie des métaux

X..., délégué du personnel de la société Air Métal, licencié le 19 mai 1988 après autorisation de l'inspecteur du travail, a saisi le conseil de prud'hommes d'une demande d'indemnisation du préjudice résulant

maçonneries à base de produits industriels ou de matériaux naturels, couverture - étanchéité, couvertures par petits éléments, murs rideaux et enveloppes vitrées du bâtiment, bardages, vêtures, bois métal

La responsabilité contractuelle de la société Construction métallique Mahieu est engagée.

la moindre observation malgré des contrôles constants, et avait ajouté qu'il résultait de l'enquête et de l'instruction que le tube PVC n'avait pu, en l'espèce, masquer la position exacte du tube métallique

hors oeuvre brute de 114 m 24 ; que la clôture présentait en limite sud une hauteur de 1 m 80 supportant, ainsi que le démontrent les photographies 3 et 4 de l'enquête de gendarmerie, la charpente métallique

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des travaux de peinture d’infrastructures métalliques

relative à l'acquisition de la société Savoie Métal Toiture SAS par la société Decaber SA

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Metayer

B...et de la société d'entraînement Mathieu B...; 1.

Enesco, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (3e chambre A), au profit : 1 / de la société Métayer Aromatiques Industries, 2 / de la société Métayer, ayant

Z..., il prétend ne pas être le conducteur de la moto qui a provoqué la perte de contrôle de Mathieu Z...; qu'il fait valoir qu'il a doublé la voiture dans la descente, avant la courbe; que les